Brice Antoine

Metz

Œuvres5

Éditions5

Auteurs distincts4

Médiane pages1010–10 pages

Période1698–171922 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

1

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	3
France. Parlement de Metz	1
Église catholique. Diocèse. Metz	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1719	Arrest de la cour de parlement qui reçoit le procureur général du Roy apellant comme d'abus de deux decrets de l'official metropolitain de Treves, fait defenses aux evêques de comparoître à telles citations, et aux sujets du Roy de se pourvoir à Trêves pour la tousure sans dimissaires de leur evêque ; ordonne la suppression desdits decrets et d'un libelle intitulé "Resolutio casus", et ajournement personnel contre le nommé Charles Le Clerc qui a obtenu lesdits decrets	10
1714	Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les prix des anciennes espèces et des matières d'or et d'argent, à commencer du 1er juin 1714	—
1708	Mandement...	—
1707	Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que toutes les quittances qui seront données par les juges, greffiers, huissiers de sommes portées par des exécutoires de frais de justice seront par eux données au dos desdits exécutoires sous signature privée	—
1698	Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les gages des lieutenants de roy de province, leur seront payés du jour de leurs provisions ; avec les lettres patentes pour l'exécution d'icelui	—