# Veuve de François Vatar

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb122394689

## En tant que contributeur

- 1718 — [Arrest de la cour de Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le Procureur general du Roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux Libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses à l'Etat, plusieurs propositions enseignées en 1716. par les Jesuites du college de Rennes](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-de-bretagne-rendu-sur-la-remontrance-de-monsieur--cb393397701) de France. Parlement de Bretagne
- 1717 — [Declaration du Roy, portant défenses d'imprimer & vendre aucuns livres, libelles, memoires ou autres ouvrages sans permission](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-portant-defenses-dimprimer-vendre-aucuns-livres-libelles-memo-cb438145929) de France
- 1716 — [Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait trés-expresses inhibitions & défenses à toutes personnes d'apporter, & de faire entrer d'Angleterre, Ecosse & Irlande dans le Royaume aucun etain ouvré & non ouvré a peine de confiscation, & des vaisseaux qui les auront apportez, & de 3000. liv. d'amende contre les contrevenans. Avec les lettres patentes du Roy. L'arrest du Conseil, du 6. septembre 1701. & l'arrest d'enregistrement au Parlement de Bretagne, du 14. may 1716](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-roy-qui-fait-tres-expresses-inhibitions-defenses-a-t-cb474255333) de France. Conseil d'État (13..-1791)