# Théophile-Eugène Bourbousson

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/theophile-eugene-bourbousson-cb13210010f (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 4 (1849–1851)
- **Pagination médiane** : 3 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210010f

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1849 | [Assemblée législative. Proposition tendant à remplacer l'art. 92 de la loi électorale par une disposition nouvelle, présentée le 9 avril 1850, par M. Bourbousson,](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-proposition-tendant-a-remplacer-lart-92-de-la-loi-electora-cb362146967) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 1 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur le projet de loi tendant à distraire le hameau des Bouches de la commune d'étables, pour le réunir à celle de Saint-Quay, par M. Bourbousson, Séance du 23 octobre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-des-inte-cb36214697k) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission des intérêts communaux et départementaux, sur une demande du département de Loir et Cher tendant à être autorisé à s'imposer extraordinairement, pour augmenter le traitement des instituteurs primaires par M. Bourbousson... Séance du 12 Octobre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-interet-cb362146998) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 3 |
| 1851 | [Rapport fait au nom de la 20e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Basses-Alpes à s'imposer extraordinairement, par M. Bourbousson,... Séance du 17 mai 1851](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-20e-commission-des-interets-communaux-et-departementau-cb36214698x) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 3 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) — 4 œuvres