# Sosthène Patissier

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/sosthene-patissier-cb132116946 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 9 (1875–1880)
- **Pagination médiane** : 5 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb132116946

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Guiclan (Finistère), par M. Patissier,... (20 janvier 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-30e-commission-dinteret-local-sur-le-projet-de-loi-por-cb362376088) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 2 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local, sur le projet relatif à un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Fontaine (Nièvre), par M. Patissier,... (1er février 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-30e-commission-dinteret-local-sur-le-projet-relatif-a--cb36237607x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1878 | [Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, ayant pour objet de procurer gratuitement et sans déplacement l'enseignement élémentaire aux enfants les plus nombreux, par M. Patissier, député (10 mai 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb362376115) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1878 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Colbert-Laplace concernant la Création d'une caisse destinée à fournir des secours aux femmes et enfants privés de leurs soutiens par le départ des hommes appelés sous les drapeaux, par M. Patissier, député (10 mai 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36237610t) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1878 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gesbron, ayant pour objet de fixer la prescription pour la taxe des actes notariés, par M. Patissier, député (10 mai 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36237609m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la Basse-Loire, entre Nantes et la mer, par M. Patissier, Député (31 juillet 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-ayant-po-cb36237604w) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1879 | [Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lelièvre, Noirot et Guyot, portant modification de certaines dispositions du Titre VI du Code forestier concernant les bois des communes et des établissements publics, par M. Patissier, député (26 Mai 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-11e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362376057) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1879 | [Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cantagrel, ayant pour objet de garantir la liberté et d'assurer l'exercice du droit d'association, par M. Patissier, député (26 Mai 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-12e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb36237606k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1880 | [Proposition de loi sur l'administration militaire... présentée par MM. La Vieille, Patissier, le général de Chanal,... [28 février 1880.]](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-sur-ladministration-militaire-presentee-par-mm-la-vieille-pat-cb36229698b) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 23 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 8 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 1 œuvres