Seine. Conseil départemental

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Période d'activité1793

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Bibliographie (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Département de Paris. Extrait du procès-verbal de la séance tenue en la salle des Electeurs par le Conseil-général du département, les commissaires de toutes les autorités constituées du département, et des sections de Paris, réunis. Du dimanche 21 juillet 1793, l'an 2e de la République française	de l'imprimerie de Ballard	—