# Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/saint-domingue-nord-province-assemblee-provinciale-cb115892863 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 2 (1790–1791)
- **Pagination médiane** : 17 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb115892863

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1790 | [Extrait des registres des délibérations de la paroisse de la Marmelade. [Séance du 5 septembre 1790. - Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Nord, séance du 15 septembre 1790.]](https://superlivre.fr/livre/extrait-des-registres-des-deliberations-de-la-paroisse-de-la-marmelade-seance-du-cb33163810f) | [impr. de l'Assemblée provinciale du Nord](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-provinciale-du-nord) | 4 |
| 1791 | [Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791](https://superlivre.fr/livre/adresse-a-lassemblee-provinciale-du-nord-de-saint-domingue-du-15-juilllet-1791-a-cb364012371) |  | 29 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1790 — [Réponse à une troisième motion faite à l'Assemblée provinciale de la partie du nord sur les finances, et détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois, par M. Wante, chef du Bureau des Finances, & Trésorier des Invalides, au Port-au-Prince](https://superlivre.fr/livre/reponse-a-une-troisieme-motion-faite-a-lassemblee-provinciale-de-la-partie-du-no-cb33220430k) de Étienne Pierre Charles Wante

## Éditeurs principaux

- [impr. de l'Assemblée provinciale du Nord](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-provinciale-du-nord) — 1 œuvres