# René Tocqueville

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/rene-tocqueville-cb13212297c (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 3 (1876–1876)
- **Pagination médiane** : 3 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13212297c

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1876 | [Proposition de loi ayant pour objet de modifier la position des Maîtres-Principaux, Maîtres entretenus, Contre-Maîtres, Chefs Contre-Maîtres, Magasiniers et Distributeurs de la Marine, et notamment d'améliorer leurs pensions de retraite, présentée, par M. le Vte de Tocqueville, député (7 août 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-modifier-la-position-des-maitres-principa-cb362466176) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 11 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 27.375 fr. au Chap. IV du Budget de la Marine, pour donner aux Maîtres Charpentiers, calfats, voiliers, le titre et le solde de Premier Maître et leur permettre de concourir désormais aux examens pour obtenir le grade d'Enseigne de vaisseau, présentée par MM. de Gasté et le Vte de Tocqueville, députés (12 déc. 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-ouvrir-un-credit-supplementaire-de-27-375-fr-au-cha-cb36223689x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à s'imposer extraordinairement pour la construction d'une prison à Bourges, par M. le Vte de Tocqueville, député (28 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-5e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36246618j) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 3 œuvres