# René Pénicaud

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/rene-penicaud-cb13211852t (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 8 (1882–1888)
- **Pagination médiane** : 5 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211852t

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1882 | [Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ernest Dréolle, tendant à modifier l'art. 6 de la loi du 30 janvier 1872, sur les droits de navigation, par M. Pénicaud,... (1er avril 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36237895k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1887 | [Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 1,800,000 francs, offerte par la Chambre de commerce de Rouen, par le Conseil municipal de cette ville et par le Conseil général de la Seine-Inférieure en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 29 mai 1883 pour la réfection des digues de basse-Seine en aval de Caudebec, par M. Pénicaud,... (5 juillet 1887.)](https://superlivre.fr/livre/avis-presente-au-nom-de-la-commission-des-finances-sur-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362378947) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 30 |
| 1887 | [Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 119,500 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Pénicaud,... (8 février 1887.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36237893w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1887 | [Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Hâvre (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 435,000 francs et à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Pénicaud,... (21 février 1887.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36237892j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1888 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 fr. pour l'installation, pendant la saison d'été, du président de la République au palais de Fontainebleau, par M. Pénicaud,... (12 juillet 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362378889) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1888 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 16,500 francs, nécessité par la nomination d'un sous-secrétaire d'Etat au ministère de l'intérieur, par M. Pénicaud,... (25 juin 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36237889n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1888 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'annulation, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 9,959,060 fr. 93 c. affecté aux chemins vicinaux, et à l'ouverture d'un crédit de pareille somme, avec la même destination, au budget de 1887, par M. Pénicaud,... (15 mars 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362378916) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1888 | [Rapport fait, au nom du 9e bureau, sur l'élection sénatoriale du 5 janvier 1888, dans le département de Constantine, par M. Pénicaud,... (2 mars 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-du-9e-bureau-sur-lelection-senatoriale-du-5-janvier-1888-dan-cb36237890v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 64 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 7 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 1 œuvres