# Pierre-François-Isidore Dècle

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- **Œuvres au catalogue** : 0
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## En tant que contributeur

- 1820 — [B. 354. N.° 8441 Loi sur la liberté individuelle. A Paris, le 26 mars 1820](https://superlivre.fr/livre/b-354-n-8441-loi-sur-la-liberte-individuelle-a-paris-le-26-mars-1820-cb42703745k) de France
- 1820 — [B. 356, 358, 359. N.os 8494, 8538, 8557 et 8558. Loi et ordonnances du roi relatives à la publication des journaux et écrits périodiques... A Paris, le 31 mars 1820](https://superlivre.fr/livre/b-356-358-359-n-os-8494-8538-8557-et-8558-loi-et-ordonnances-du-roi-relatives-a--cb427037536) de France
- 1819 — [B. 278. N.° 6444 Loi sur la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication. A Paris, le 17 mai 1819](https://superlivre.fr/livre/b-278-n-6444-loi-sur-la-repression-des-crimes-et-delits-commis-par-la-voie-de-la-cb39351043p) de France
- 1819 — [B. 280. N.° 6515 Loi relative à la poursuite et au jugement des crimes et délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication. A Paris, le 26 mai 1819](https://superlivre.fr/livre/b-280-n-6515-loi-relative-a-la-poursuite-et-au-jugement-des-crimes-et-delits-com-cb42703734x) de France
- 1819 — [B. 284. N.os 6648 et 6649 Loi et ordonnance du roi. (N.° 402.) Loi relative à la publication des journaux ou écrits politiques. A Paris, le 9 juin 1819](https://superlivre.fr/livre/b-284-n-os-6648-et-6649-loi-et-ordonnance-du-roi-n-402-loi-relative-a-la-publica-cb42703739n) de France
- 1811 — [Avis du Conseil d'État, et décret impérial, relatifs 1o aux droits des auteurs d'ouvrages dramatiques et des compositeurs de musique ; 2o aux editions d'ouvrages imprimés en France, faites avant le 1er janvier 1811, dans les départemens anséatiques, et dans ceux de la Toscane et des Etats romains](https://superlivre.fr/livre/avis-du-conseil-detat-et-decret-imperial-relatifs-1o-aux-droits-des-auteurs-douv-cb45221972h) de France. Conseil d'État (1799-....)
- 1811 — [Introduction à la procédure civile](https://superlivre.fr/livre/introduction-a-la-procedure-civile-cb311110333) de Eustache-Nicolas Pigeau