Pierre de Félice

1896 – 1978

Œuvres20

Total pages321médiane 56 p.

Présence au catalogue1928–1954rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1928	Réalisme	impr. de Floch	209
1929	Le Bénéfice commercial imposable (Décret de codification annoté)	—	—
1929	Les Impôts agricoles. Moyens de les contrôler et d'obtenir les dégrèvements légaux	—	—
1930	Agriculture à l'étranger. Enseignements à tirer sur les agriculteurs français des expériences agricoles de l'étranger	—	—
1930	L'Artisanat rural	—	—
1930	L'Artisanat rural. Préface de M. Aimé Berthod, député du Jura	—	—
1933	Pierre de Félice, avocat à la cour d'appel de Paris. Le Renouvellement des baux commerciaux, explication de la loi du 13 juillet 1933 sur la propriété commerciale	—	—
1938	La Réduction des fermages en nature	—	—
1938	Le Nouveau régime des successions rurales	—	—
1940	"Votre loyer". Loyers d'habitation. Loyers commerciaux. (Explication du décret-loi des 26 septembre 1939-1er juin 1940.)	—	—
1940	Le Régime des baux rurauxjusqu'au décret qui mettra fin aux hostilités. (Explication du décret-loi du 1er juin 1940.)	—	—
1940	Les Droits des gens qui font la queue. La quantité exigible. Le prix légal	—	—
1942	Réduction des fermages, décret-loi du 1er juin 1940 ; prorogation des baux ruraux, loi du 5 juin 1941	—	—
1944	La Confiscation des profits illicitesnés par commerce avec l'ennemi, marché noir, spéculation sur les changes et sur l'or, commentaire de l'ordonnance du 18 octobre 1944	—	—
1945	Dialogues de droit rural à la radio	—	—
1945	Les Successions rurales	—	—
1945	Législation actuelle des baux à ferme	—	—
1946	Parti républicain radical et radical-socialiste... Commission des orateurs... Document...	—	—
1954	Le Pool vert	Mouvement européen	56
1954	Mouvement Européen. Le Pool vert	Organisation Française du Mouvement Européen	56

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1957	Guide pratique de l'aide financière en faveur du logement rural et des bâtiments d'exploitation agricole	France. Ministère de la reconstruction et du logement	Éditions Aframpe

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre de Félice.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Mouvement européen-France	Mouvement européen (1954) · Organisation Française du Mouvement Européen (1954)	2
Parti républicain syndicaliste. France	impr. de Floch (1928)	1
Georges Bourgin	impr. de Floch (1928)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Mouvement européen	1
Organisation Française du Mouvement Européen	1
impr. de Floch	1

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