# Pierre-Charles Hémart

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/pierre-charles-hemart-cb13488150p (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 6 (1797–1992)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13488150p

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1797 | [Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Hémart,... sur les moyens de payer aux rentiers et pensionnaires de l'État les arrérages qui leur sont dus, jusques et y compris le premier semestre de l'an VI. Séance du 4 thermidor an VI](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-opinion-dhemart-sur-les-moyens-de-payer--cb305903912) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 4 |
| 1798 | [Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart au nom d'une commission spéciale, sur une pétition tendante à obtenir la faculté de disposer d'une rente viagère sur l'État, stipulée insaisissable et incessible. Séance du 12 nivôse an VII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-rapport-fait-par-hemart-au-nom-dune-comm-cb30590392d) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 4 |
| 1798 | [Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart sur une réclamation du ci-devant Bureau de bienfaisance de la commune de Paris contre l'aliénation des biens des pauvres. Séance du 28 ventôse an VII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-rapport-fait-par-hemart-sur-une-reclamat-cb305903943) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 10 |
| 1798 | [Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart, au nom d'une commission spéciale, sur la distraction du canton d'Orbais, département de la Marne, de l'arrondissement de recette et de justice correctionelle de Sézanne et sa réunion à celui d'Épernay. Séance du 2 ventôse an VII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-rapport-fait-par-hemart-au-nom-dune-comm-cb30590393r) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 4 |
| 1798 | [Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'aliénation d'un terrain vague dans la commune d'Épernay, département de la Marne. Séance du 28 thermidor an VII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-rapport-fait-par-hemart-au-nom-dune-comm-cb30590395f) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 4 |
| 1992 | [Rapport fait par Hémart, sur une réclamation du ci-devant Bureau de bienfaisance de la commune de Paris, contre l'aliénation des biens des pauvres](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-hemart-sur-une-reclamation-du-ci-devant-bureau-de-bienfaisance--cb372423077) | [Micro Graphix](https://superlivre.fr/editeur/micro-graphix) |  |

## Éditeurs principaux

- [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) — 5 œuvres
- [Micro Graphix](https://superlivre.fr/editeur/micro-graphix) — 1 œuvres