# Philippe-Xavier Pélissier

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/philippe-xavier-pelissier-cb13211851g (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 12 (1877–1886)
- **Pagination médiane** : 5 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211851g

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement de l'enceinte de la ville basse de Montmédy (Médy-bas), par M. le général Pélissier,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-5e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36237762b) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi relatif au déclassement de la redoute de Kéroriou et de l'ouvrage de la carrière du Pape et aux modifications qui seront apportées par ce déclassement dans la délimitation des zônes de servitude de la place de Brest (Finistère), par M. le général Pélissier,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-5e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36237763p) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 3 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement pour le service des chemins vicinaux... par M. le général Pélissier,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-5e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362377672) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 3 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey, avec deux embranchements, l'un de Merrey à Neufchâteau, l'autre d'Andilly à Langres... par M. le général Pélissier,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362377641) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi d'amnistie pour les déserteurs et les insoumis des armées de terre et de mer, par M. le général Pélissier,... (28 juillet 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-damnisti-cb36237765c) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 11 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement d'une partie des anciennes fortifications de Dunkerque (Nord), par M. le général Pélissier,... (24 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362377583) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement de la place d'Embrun, par M. le général Pélissier,... (24 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36237759f) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 14 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, relatif à l'amnistie pour les déserteurs et les insoumis des armées de terre et de mer, par M. le général Pélissier,... (9 mars 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36237760n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 12 |
| 1882 | [Projet de résolution, élevant de 5 à 15 francs la retenue mensuelle opérée sur l'indemnité des sénateurs, présenté par MM. Toupet Des Vignes, le général Pélissier et Pelletan,... (11 mars 1882.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-resolution-elevant-de-5-a-15-francs-la-retenue-mensuelle-operee-sur-li-cb362377610) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport sommaire fait, au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le colonel Meinadier, Masson de Morfontaine, Gazagne, le général Duboys-Fresney, Barbey, Munier, le général Pélissier, etc... tendant à modifier le dernier paragraphe de l'article 1er de la loi du 19 août 1881 et à admettre au bénéfice de cette loi les anciens militaires pourvus d'emplois rétribués par l'Etat, les départements ou les communes, par M. le général Pélissier,... (30 novembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36237766q) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1886 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la proportion des nominations à faire annuellement dans la Légion d'honneur parmi les militaires de l'armée territoriale (personnel non soldé), par M. le général Pélissier,... (19 juin 1886.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36237768d) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1886 | [Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés relatif à la proportion des nominations à faire annuellement dans la Légion d'honneur parmi les militaires de l'armée territoriale (personnel non soldé), par M. le général Pélissier,... (7 décembre 1886.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36237769r) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 9 œuvres
- [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) — 3 œuvres