# Nicolas Mazuel

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb180940421

## En tant que contributeur

- 1694 — [Statuts, articles, ordonnances et privileges des principal, jurez, anciens bacheliers et maistres huchers-menuisiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris](https://superlivre.fr/livre/statuts-articles-ordonnances-et-privileges-des-principal-jurez-anciens-bachelier-cb33751082f) de France
- 1690 — [Recueil des arrests et reglements pour la perception des droits du peage de Bapaume qui se levent dans les provinces d'Artois, Flandres et Haynaut](https://superlivre.fr/livre/recueil-des-arrests-et-reglements-pour-la-perception-des-droits-du-peage-de-bapa-cb33849605j) de France, France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1684 — [Edit du Roy portant creation de quatre offices de conseillers honoraires au presidial d'Auxerre, un procureur du Roy et un greffier pour le fait des aydes et surtaux. Verifié en parlement le 5e juin 1669, et en la Cour des Aydes le 18 juillet audit an](https://superlivre.fr/livre/edit-du-roy-portant-creation-de-quatre-offices-de-conseillers-honoraires-au-pres-cb33821768c) de France
- 1680 — [Reglemens des droits deus à la fabrique de l'eglise royale et paroissiale de Sainct-Louis en l'Isle... aux mariages, convois, enterremens, bouts de l'an, et droits des bedeaux et fossoyeurs. Faits et arrestez par... les marguilliers le 25 février 1680](https://superlivre.fr/livre/reglemens-des-droits-deus-a-la-fabrique-de-leglise-royale-et-paroissiale-de-sain-cb33802364q) de Paroisse Saint-Louis-en-l'Ile. Paris
- 1673 — [Arrest du Grand Conseil qui a confirmé les habitants d'Argenteuil dans la possession de payer la dîme du vin en argent et non en espece à l' abbé de Saint-Denis](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-grand-conseil-qui-a-confirme-les-habitants-dargenteuil-dans-la-possess-cb337140872) de France. Grand conseil
- 1669 — [Edit du Roy, portant creation de deux maistrises jurées en chacun art & métier de toutes les villes, faux-bourgs & bourgs de ce royaume ; en consideration du titre de duc d'Anjou, acquis à Monseigneur frere unique du Roy, & de ses joyeuses entrées faites & à faire](https://superlivre.fr/livre/edit-du-roy-portant-creation-de-deux-maistrises-jurees-en-chacun-art-metier-de-t-cb33819799c) de France
- 1667 — [Edict du Roy portant creation de deux lettres de maitrises de toutes sortes d'arts et mestiers en chacune ville, bourgs, fauxbourgs et lieux de ce royaume où ils sont jurez, en faveur du tiltre de Dauphin acquis à l'aisné premier fils de France... Verifié au parlement de Paris, le 30e avril 1667](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-portant-creation-de-deux-lettres-de-maitrises-de-toutes-sortes-dart-cb338214316) de France
- 1666 — [Edict du Roy portant creation de deux lettres de maistrises de toutes sortes d'arts et mestiers en chacune ville, bourgs, fauxbourgs et lieux de ce royaume, où ils sont jurez, en faveur du tiltre de duc d'Orléans, acquis à Monsieur, frère unique de Sa Majesté. Verifié au parlement de Paris le 15 decembre 1662](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-portant-creation-de-deux-lettres-de-maistrises-de-toutes-sortes-dar-cb338209540) de France