# Michel Mettayer

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13522430c

## En tant que contributeur

- 1668 — [Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sur un different, entre monseigneur l'evesque de Pamiés, & les Jesuites](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-roy-sur-un-different-entre-monseigneur-levesque-de-p-cb39349699p) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1668 — [Déclaration du Roy portant reglement général sur le fait & négoce des lettres de change, de tousles billets payables qui se tirent de tous les endroits de la chrestienté](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-portant-reglement-general-sur-le-fait-negoce-des-lettres-de-c-cb33821160z) de France
- 1666 — [Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes](https://superlivre.fr/livre/nouveau-tarif-pour-le-reglement-des-monnoyes-cb45786656r) de France
- 1663 — [Arrest de la Cour des aydes, portant deffences a tous huissiers, sergens & archers employez au recouvremens des deniers des tailles, & impost du sel, de prendre par saisie & execution sur les contribuables, aucuns licts, linceu, couvertures, pain, outils & mestiers a travailler, chevaux & boeufs servans au labour, à peine de concussion, d'interdiction de leurs charges](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-portant-deffences-a-tous-huissiers-sergens-archers-e-cb454984342) de France. Cour des aides. Paris
- 1663 — [Arrest de la Cour des aydes, portant deffences à tous huissiers, sergens & archers employez au recouvrement des deniers des tailles, & impost du sel, de prendre par saisie & execution sur les contribuables, aucuns licts, linceux, couvertures, pain, outils & mestiers à travailler, chevaux & boeufs servans au labour, à peine de concussion, d'interdiction de leurs charges & de cinq cens livres d'amande.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-portant-deffences-a-tous-huissiers-sergens-archers-e-cb45498457q) de France. Cour des aides. Paris
- 1662 — [Arrest de la Cour des aydes, portant deffences a tous huissiers, sergens & archers employez au recouvremens des deniers des tailles, & impost du sel, de prendre par saisie & execution sur les contribuables, aucuns lits, linceux, couvertures, pain, outils & mestier à travailler, chevaux & boeufs servans au labour, à peine de concussion, d'interdiction de leurs charges, & de cinq cens livres d'amende](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-portant-deffences-a-tous-huissiers-sergens-archers-e-cb454718311) de France. Cour des aides. Paris
- 1662 — [Arrest de la Cour des aydes. Portant deffences à tous huissiers, sergents & archers employez au recouvrement des deniers des tailles, & impost du sel, de prendre par saisie & execution sur les contribuables, aucuns lits, linceulx, couvertures, pain, outils & mestier à travailler, chevaux & boeufs servans au labour, à peine de concussion, d'interdiction de leurs charges, & de cinq cens livres d'amende](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-portant-deffences-a-tous-huissiers-sergents-archers--cb454984284) de France. Cour des aides. Paris
- 1654 — [Arrest du Conseil d'Estat, du 27. mars 1654. contre aucuns soy disans grands vicaires de monsieur le cardinal de Rets.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-27-mars-1654-contre-aucuns-soy-disans-grands-vicaire-cb39348295z) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1652 — [Arrest de la cour de parlement toutes les chambres assemblées ; portant deffenses à toutes personnes de quelques qualité & condition qu'ils soient, de composer & afficher aucuns placards, ny s'attrouper sur le Pont-neuf, en la Salle du Palais, où ailleurs, à peine de la vie. Du 4 avril 1652](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-portant-deffenses--cb42208855h) de France. Parlement de Paris
- 1652 — [Arrest de la cour de parlement, portant qu'il sera procedé à la vente des meubles & autres biens apartenans au Cardinal Mazarin. Du mercredy vingt-quatriesme juillet 1652](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-quil-sera-procede-a-la-vente-des-meubles--cb393546494) de France. Parlement de Paris
- 1652 — [Declaration de Monsieur le duc d'Orléans, et de Monsieur le Prince de Condé, faite en Parlement, toutes les Chambres assemblées, Chambre des comptes, Cour des Aydes, & Hostel de ville, le 22. aoust 1652. Touchant la sortie du Cardinal Mazarin hors du Royaume](https://superlivre.fr/livre/declaration-de-monsieur-le-duc-dorleans-et-de-monsieur-le-prince-de-conde-faite--cb427474744) de France. Parlement (12..-1789), Gaston d' Orléans
- 1651 — [Arrest de la Cour de Parlement, toutes les chambres assemblées, donné contre le Cardinal Mazarin & ses adherans, en presence de son Altesse Royale](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-donne-contre-le-ca-cb45205766k) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de Parlement donné contre le Cardinal Mazarin](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-donne-contre-le-cardinal-mazarin-cb42364508m) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de Parlement toutes les chambres assemblées, contre le Cardinal Mazarin. Du samedy 11 mars 1651](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-contre-le-cardinal-cb39354591n) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de Parlement, toutes les Chambres assemblées, contre le cardinal Mazarin](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-contre-le-cardinal-cb42360356z) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de Parlement, toutes les chambres assemblées, Monsieur Duc d'Orléans present ; sur l'extremité des desordres arrivez en ce royaume, par les armées & troupes des gens de guerre. Avec commission & reglement pour cet effet](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-monsieur-duc-dorle-cb42542359d) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de Parlement, toutes les chambres assemblées, contre le Cardinal Mazarin](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-contre-le-cardinal-cb393546076) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Arrest de la cour de parlement, portant reglement general des taxes des ports de lettres & pacquets, tant pour le dedans que pour le dehors de ce royaume ; Avec le tarif de ce qu'il faut payer pour chaque port desdites lettres & pacquets. Du 24 mars 1651](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-reglement-general-des-taxes-des-ports-de--cb39354620d) de France. Parlement de Paris
- 1651 — [Declaration du Roy, contre les princes de Condé, Conty & duchesse de Longueville, les ducs de Nemours & de La Rochefoucault, & autres leurs adherans qui les ont suivis](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-contre-les-princes-de-conde-conty-duchesse-de-longueville-les-cb39347259v) de France
- 1651 — [Lettres monitoires de monsieur l'official de l'archevesché de Paris, pour avoir preuve des contraventions faites par un certain Quidam & ses adherans, à la declaration du Roy, aux arrests de la cour](https://superlivre.fr/livre/lettres-monitoires-de-monsieur-lofficial-de-larchevesche-de-paris-pour-avoir-pre-cb42542227h) de Eglise catholique. Diocèse. Paris
- 1650 — [Arrest de la Cour de Parlement toutes les Chambres assemblées, portant renvoy & descharge de l'accusation contre Mess.rs de Vendosme duc de Beaufort, Gondy, coadjuteur, Broussel & Charreton](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-toutes-les-chambres-assemblees-portant-renvoy-des-cb42378551x) de France. Parlement de Paris
- 1650 — [Arrest de la Cour des aydes, obtenu par monsieur le procureur general. Par lequel deffenses sont faites d'executer des pretendus mandemens donnez à Stenay, au prejudice des commißions des tailles, & ordres du Roy.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-obtenu-par-monsieur-le-procureur-general-par-lequel--cb450144620) de France. Cour des aides. Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement donné toutes les Chambres assemblées le 8. jour de janvier 1649. Par lequel il est ordonné que le Cardinal Mazarin vuidera le Royaume, & qu'il sera fait levée de gens de guerre pour la seureté de la ville, & pour faire amener & apporter seurement & librement les vivres à Paris.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-donne-toutes-les-chambres-assemblees-le-8-jour-de-cb39347919j) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement du trentiéme janvier 1649 portant reglement pour le prix des mousquets avec bandouillerie, picques, paires d'armes avec le pot, pistolets avec les fourreaux, pouldre, plomb, & mesche](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-du-trentieme-janvier-1649-portant-reglement-pour--cb393545088) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement du vingt-cinquiéme janvier 1649. Par lequel il est ordonné aux payeurs des rentes de payer les arrerages deubs & escheus aux rentiers qui sont présents en cette ville](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-du-vingt-cinquieme-janvier-1649-par-lequel-il-est-cb42107606b) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement, portant que taxes seront faites sur tous les secretaires, advocats, procureurs & autres particuliers habitans de cette ville & faux-bourgs de Paris, comme bourgeois, pour la subsistance des gens de guerre](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-que-taxes-seront-faites-sur-tous-les-secr-cb39354689c) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement, portant que tous ceux qui sont compris és rolles de moderations pour l'armement & subsistance des gens de guerre, demeureront descheus desdites moderations, & seront contraints de payer leurs taxes par emprisonnement de leurs personnes, et les autres particuliers y desnommez, contraints par la vente de leurs biens](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-que-tous-ceux-qui-sont-compris-es-rolles--cb393479484) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement, portant que tous les biens meubles & immeubles, & revenus des benefices du Cardinal Mazarin, seront saisis, & commissaires, sequestres & Gardiens establis à iceux](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-que-tous-les-biens-meubles-immeubles-reve-cb43656320v) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement, pour la diminution des loyers des maisons dans la ville & faux-bourgs de Paris. Du dixiéme avril mil six cens quarante-neuf](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-pour-la-diminution-des-loyers-des-maisons-dans-la-cb42374698w) de France. Parlement de Paris
- 1649 — [Arrest de la Cour de Parlement, pour la diminution des loyers des maisons dans la ville & fauxbourgs de Paris. Du 10. avril 1649](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-pour-la-diminution-des-loyers-des-maisons-dans-la-cb43657379r) de France. Parlement de Paris
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