# Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontier

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/louis-spiridion-frain-cte-de-la-villegontier-cb10725979r (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 22 (1823–1847)
- **Pagination médiane** : 10 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10725979r

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1823 | [Chambre des Pairs de France. Session 1823. Séance du... 29 avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-de-france-session-1823-seance-du-29-avril-1823-rapport-fait-a--cb30756399s) | [impr. de J. Didot aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-aine) | 9 |
| 1824 | [Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 mai 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier, sur le projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutement](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-de-france-session-de-1824-seance-du-12-mai-1824-opinion-de-m-l-cb307564005) | [impr. de J. Didot aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-aine) | 12 |
| 1824 | [Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 14 juin 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif à la fabrication et à la vente... des tabacs](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-de-france-session-de-1824-seance-du-14-juin-1824-opinion-de-m--cb30756402v) | [impr. de J. Didot aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-aine) | 6 |
| 1824 | [Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 22 juillet 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif aux chemins vicinaux](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-de-france-session-de-1824-seance-du-22-juillet-1824-opinion-de-cb30756404j) | [impr. de J. Didot l'aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-laine) | 11 |
| 1824 | [Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 juin 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux droits de timbre et d'enregistrement](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-de-france-session-de-1824-seance-du-8-juin-1824-rapport-fait-a-cb30756401h) | [impr. de J. Didot aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-aine) | 19 |
| 1831 | [Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'occupation... des propriétés privées nécessaires aux travaux des fortifications](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-23-mars-1831-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte--cb307564098) | [impr. royale](https://superlivre.fr/editeur/royale) | 10 |
| 1832 | [Chambre des Pairs. Séance du 16 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé sur le recrutement de l'armée](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-16-mars-1832-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte--cb307564125) | [impr. royale](https://superlivre.fr/editeur/royale) | 7 |
| 1835 | [Chambre des Pairs. Séance du 29 août 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire destiné à solder les dépenses des cérémonies relatives à l'attentat du 28 juillet](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-29-aout-1835-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte--cb30756417w) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 3 |
| 1835 | [Chambre des Pairs. Séance du 30 avril 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un nouveau crédit de 1,400,000 francs pour l'inscription des pensions militaires de 1835](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-30-avril-1835-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-cb307564156) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 6 |
| 1835 | [Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à des délimitations territoriales](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-5-juin-1835-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb30756416j) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 6 |
| 1835 | [Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des impositions extraordinaires votées par les départements de l'Ardèche, de l'Aube, de l'Aveyron, de la Charente-Inférieure, de la Corrèze, de la Corse, de l'Eure, de la Haute-Garonne, d'Ille-et-Vilaine et d'Indre-et-Loire](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-7-avril-1835-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte--cb30756414v) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 19 |
| 1837 | [Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers chemins de fer](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-10-juillet-1837-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-c-cb30756422g) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 19 |
| 1837 | [Chambre des Pairs. Séance du 21 mars 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au mode d'entretien des routes stratégiques de l'Ouest et à l'ouverture d'un crédit de 155,000 fr. pour subvenir à cet entretien en 1837](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-21-mars-1837-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte--cb30756420s) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 8 |
| 1837 | [Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiques](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-7-juin-1837-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb307564214) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 8 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 14 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1842](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-14-mai-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb30756425h) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 14 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par six départements](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-5-mai-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-de-cb30756423t) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 19 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 8 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la ville de Nevers... à contracter un emprun](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-8-mai-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-de-cb307564245) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 2 |
| 1842 | [Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits supplémentaires sur les exercices 1841 et 1842](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-16-mai-1842-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb30756426v) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 11 |
| 1845 | [Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1846](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-15-juillet-1845-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-c-cb30756428j) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 10 |
| 1845 | [Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement et au perfectionnement des routes royales](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-16-mai-1845-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb307564276) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 14 |
| 1846 | [Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à concéder le droit d'établir des plantations sur le sol des routes royales](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-22-mai-1846-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-cte-d-cb30756429w) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 18 |
| 1847 | [Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi qui autorisent un même nombre de ville à s'imposer extraordinairement ou à contracter des emprunts](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-27-juillet-1847-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-c-cb307564303) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 10 |

## Éditeurs principaux

- [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) — 15 œuvres
- [impr. de J. Didot aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-aine) — 4 œuvres
- [impr. royale](https://superlivre.fr/editeur/royale) — 2 œuvres
- [impr. de J. Didot l'aîné](https://superlivre.fr/editeur/j-didot-laine) — 1 œuvres