Louis-Pierre-Joseph Prugnon — 10 œuvres

Louis-Pierre-Joseph Prugnon

Œuvres10

Total pages263médiane 14 p.

Période d'activité1786–1799

Prochaine sortie estimée1799-06±84 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-06 (±84 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1786	Apperc̜u des motifs qui s'opposent a ce que les duchés de Lorraine & de Bar soient compris dans le projet du reculement des barrieres.	—	119
1790	Opinion de M. Prugnon, sur le titre II du nouveau & dernier projet du comité de Constitution concernant la Cour de cassation	—	29
1790	Projet de décret a substituer au titre II de celui du comité de Constitution concernant la Cour de cassation	—	8
1790	Rapport du comité chargé de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, fait à l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790	—	12
1791	Discours prononcé par M. Prugnon, sur la rééligibilité des membres de l'Assemblée nationale	—	11
1791	Opinion de M. Prugnon, sur la peine de mort, prononcée le 31 mai 1791	—	15
1791	Projet de décret sur les hypothèques	—	24
1791	Rapport du comité de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, par M. Prugnon	—	6
1791	Tarif des droits du nouveau Bureau d'hypothèque.	—	4
1799	A la justice éclairée du Conseil des Anciens, les naufragés de Calais.	—	35

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