# Louis Jobard

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/louis-jobard-cb132109029 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 25 (1879–1882)
- **Pagination médiane** : 3 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb132109029

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la police sanitaire des animaux, par M. L. Jobard,... (29 mars 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-sur-la-p-cb362274760) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 288 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes imposées par la loi du 26 décembre 1871, sur les vins en cercles et en bouteilles, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux ; et par la loi du 5 août 1874 sur les vins en cercles et en bouteilles, les cidres et poirés, les alcools dénaturés, les huiles d'olive, fruits et conserves à l'huile, huiles parfumées et huiles de toute autre espèce provenant de substances animales ou végétales à l'octroi de Paris, par M. Jobard,... (20 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227482x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Doubs à emprunter 840,000 francs à la Caisse des chemins vicinaux, par M. Jobard,... (17 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227478p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes), par M. Jobard,... (20 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227481k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Mortain (Manche), par M. Jobard,... (20 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274807) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement pour construction d'une maison d'arrêt à Corte et pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Jobard,... (17 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227477b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à emprunter 800,000 francs à la Caisse des chemins vicinaux, par M. Jobard,... (17 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274791) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la prorogation du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris, par M. Jobard,... (20 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274838) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargé d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Orléans (Loiret) à emprunter une somme de 7,269,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, par M. Jobard,... (3 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-charge-dexaminer-le-proje-cb362274989) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1881 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser la ville d'Alais (Gard) à emprunter une somme de 110,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Jobard,... (9 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227499n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Saône à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Jobard,... (18 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-2e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227496m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Landes à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Jobard,... (1er avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227491w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter un emprunt pour les travaux d'un chemin de fer, par M. Jobard,... (1er avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274927) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Castelsarrasin, (Tarn-et-Garonne), par M. Jobard,... (11 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274869) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat, et la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales), par M. Jobard,... (11 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227484m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à contracter un emprunt de 500,000 francs, par M. Jobard,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227485z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à contracter un emprunt pour les travaux d'un chemin de fer, par M. Jobard,... (1er avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227493k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Côte d'or à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Jobard,... (4 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227487n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Savoie à contracter deux emprunts](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227494x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Savoie à contracter deux emprunts ; l'un, pour le remboursement de la dette départementale ; l'autre, pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Jobard,... (2 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227490j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Jobard,... (24 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274958) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Vosges à contracter un emprunt pour l'achèvement de l'école normale d'institutrices, par M. Jobard,... (4 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362274880) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'une portion de l'emprunt de 220 millions approuvé par la loi du 24 décembre 1874, par M. Jobard,... (4 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36227489b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur la police sanitaire des animaux, par M. Jobard,... (28 juin 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36227497z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 24 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Tréport (Seine-Inférieure), par M. Jobard,... (28 février 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36227475n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |

## Éditeurs principaux

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