# Louis-Alban Ganivet

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/louis-alban-ganivet-cb13210560c (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 23 (1871–1888)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210560c

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1871 | [Proposition ayant pour objet de faire cesser la suspension des poursuites de saisie immobilière établie par le décret du 2 novembre 1870, présentée par MM. Ganivet, Péconnet, Amédée Lefèvre-Pontalis, Desjardins,](https://superlivre.fr/livre/proposition-ayant-pour-objet-de-faire-cesser-la-suspension-des-poursuites-de-sai-cb36223496n) | [impr. du Journal officiel](https://superlivre.fr/editeur/du-journal-officiel) |  |
| 1872 | [Proposition de loi ayant pour objet de réduire à 10 francs le droit des permis de chasse, présentée par MM. Ganivet de Fourtou, Boreau-Lajanadie, André (Charente), E. Martell, Marchand,](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-reduire-a-10-francs-le-droit-des-permis-d-cb36223498b) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 2 |
| 1872 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à retarder l'époque de l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Ganivet,... (3 décembre 1872.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-tendant--cb36223493m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1873 | [Proposition de loi tendant à modifier l'art. 87 du règlement de l'Assemblée nationale... présentée par M. Ganivet,... (10 décembre 1873.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-modifier-lart-87-du-reglement-de-lassemblee-nationa-cb362234850) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 1 |
| 1874 | [Proposition de loi relative à la prorogation de l'Assemblée nationale... présentée par M. Ganivet,... (20 mars 1874.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-prorogation-de-lassemblee-nationale-presentee-p-cb36223487p) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 1 |
| 1874 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Ganivet, relative à la prorogation de l'assemblée... par M. Ganivet,... (24 mars 1874.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-m-ganiv-cb362234881) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1874 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Labélonye et Journault, relative à la répartition de l'impôt mobilier, par M. Ganivet,... (3 août 1874.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb36223489c) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 9 |
| 1875 | [Proposition de loi tendant à abroger la loi du 2 août 1872 sur les bouilleurs de crû, présentée par MM. Ganivet, André (Charente), de Champvallier, Boffinton, Marchand, le Bon Eschasseriaux,... (25 juin 1875.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-abroger-la-loi-du-2-aout-1872-sur-les-bouilleurs-de-cb36223499p) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Proposition de loi ayant pour objet de faire payer par la régie des contributions indirectes aux villes soumises au régime de la taxe unique, des remises proportionnelles à raison de tous les droits perçus par les octroi au profit du trésor, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Ponsard, Fournier, le Bon Eschasseriaux, Cunéo d'Ornano, députés](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-faire-payer-par-la-regie-des-contribution-cb36223507g) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à augmenter la tolérance sur la contenance et le degré, accordée aux expéditeurs sur leurs déclarations d'alcools, spiritueux, vins, cidres, poirés et hydromels, présentée par MM. Ganivet, Jolibois, R. Mitchell, Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Gautier,... députés (11 déc. 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-augmenter-la-tolerance-sur-la-contenance-et-le-degr-cb36223501d) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à faire ordonner une enquête parlementaire sur les vins, présentée par MM. Ganivet, R. Mitchell, le Bon Jérome David, Dréolle, Cunéo d'Ornano,... députés (26 déc. 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-faire-ordonner-une-enquete-parlementaire-sur-les-vi-cb362235002) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à rendre exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal de Gay-Lussac et à le soumettre à une vérification officielle, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Cunéo d'Ornano, Charles Fournier, le Bon Eschasseriaux, René Eschasseriaux, Jolibois... députés](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-rendre-exclusivement-obligatoire-lalcoometre-centes-cb362235064) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à réglementer l'organisation des bureaux des préfectures et des sous-préfectures et à assurer la situation de leurs employés, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Ch. Fournier, Cunéo d'Ornano, L. Chevreau... députés (10 novembre 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-reglementer-lorganisation-des-bureaux-des-prefectur-cb362234959) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1877 | [Projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une Commission parlementaire, chargée de procéder à une enquête sur les vins, présentée par MM. Ganivet, R. Mitchell, Bon Jérôme David, E. Dréolle... députés (29 nov. 1877)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-resolution-ayant-pour-objet-la-nomination-dune-commission-parlementair-cb36223494z) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à abroger la loi du 28 juillet 1875 qui punit la simple détention d'allumettes chimiques de provenance frauduleuse et autorise la Compagnie concessionnaire du monopole à pratiquer des visites domiciliaires chez les particuliers pour en faire la recherche, présentée par MM. Ganivet, J. André, Laroche-Joubert, C. d'Ornano, Gautier,... députés (28 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-abroger-la-loi-du-28-juillet-1875-qui-punit-la-simp-cb36223504f) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à affranchir du droit de circulation les boissons que les propriétaires, colons partiaires, font transporter du pressoir dans leurs caves, ou de leurs caves dans d'autres cavés leur appartenant dans l'étendue du même département ou des arrondissements limitrophes, présentée par MM. Ganivet, J. André, Laroche-Joubert, Gautier, Cunéo d'Ornano, députés (14 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-affranchir-du-droit-de-circulation-les-boissons-que-cb362235033) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à rendre exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal à Gay-Lussac et à le soumettre à une vérification officielle, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Cunéo d'Ornano, C. Fournier... députés (22 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-rendre-exclusivement-obligatoire-lalcoometre-centes-cb36223505s) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à supprimer la distinction établie dans les tarifs des droits sur les vins et eaux-de-vie entre les expéditions en cercles et les expéditions en bouteilles, présentée par MM. Ganivet, le Cte de Bouville, J. André, Laroche-Joubert, députés (4 mars 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-supprimer-la-distinction-etablie-dans-les-tarifs-de-cb36223502r) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1880 | [Proposition de loi relative à la nomination des commissaires répartiteurs des contributions directes, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Jules André, René Gautier, Cunéo d'Ornano,... (11 juin 1880.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-nomination-des-commissaires-repartiteurs-des-co-cb362234970) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1880 | [Proposition de loi sur les primes pour la destruction des loups, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Ganivet et Laroche-Joubert,... (20 janvier 1880.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-sur-les-primes-pour-la-destruction-des-loups-presentee-par-mm-cb36223490k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1887 | [Rapport sommaire fait, au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Joseph Morel (Nord) sur l'obligation du casier civil, par M. Ganivet,... (17 février 1887.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-11e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb36223486b) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 4 |
| 1888 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création de syndicats obligatoires pour la défense des vignes contre le phylloxera, par M. Ganivet,... (31 janvier 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-relatif--cb36223491x) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 14 |
| 1888 | [Rapport sommaire fait, au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de la résolution de M. Maurel (Var) et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 21 du règlement de la Chambre des Députés, par M. Ganivet,... (2 mars 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-18e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362234928) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 3 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 16 œuvres
- [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) — 3 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 2 œuvres
- [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) — 1 œuvres
- [impr. du Journal officiel](https://superlivre.fr/editeur/du-journal-officiel) — 1 œuvres