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Études
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Léopold Bonsol — 2 œuvres
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Léopold Bonsol
Œuvres
2
Total pages
0
Période d'activité
1902–1918
Prochaine sortie estimée
—
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Bibliographie (2)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1902
Barème des droits de mutation par décès sur les parts nettes ne dépassant pas 500 francs et les parts supérieures à un million (loi du 30 mars 1902, art. 10 et 11), par Léopold Bonsol,... (1e édition.)
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1918
Guide pratique pour l'application de la loi sur les payements civils et commerciaux et sur les dépenses de luxe, par Léopold Bonsol,...
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