Léopold Bonsol

Œuvres2

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Période d'activité1902–1918

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1902	Barème des droits de mutation par décès sur les parts nettes ne dépassant pas 500 francs et les parts supérieures à un million (loi du 30 mars 1902, art. 10 et 11), par Léopold Bonsol,... (1e édition.)	—	—
1918	Guide pratique pour l'application de la loi sur les payements civils et commerciaux et sur les dépenses de luxe, par Léopold Bonsol,...	—	—