Laurent Prache — 12 œuvres

Laurent Prache

1856 – 1919

Œuvres12

Total pages1 404médiane 65 p.

Présence au catalogue1877–1905rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Des Règles générales sur la preuve et du titre authentique...	L. Larose	74
1881	Étude sur le droit de l'inventeur de dessins et de modèles de fabrique	—	23
1882	De la Condition juridique et économique du preneur dans le bail à ferme ordinaire et sous ses diverses variétés, en droit romain et en droit français, avec un aperçu historique sur l'origine du droit de marché, thèse... par Laurent Prache,...	Larose et Forcel	214
1882	Le Droit de marché, son origine, sa transformation, sa légalité ; condition juridique et économique du preneur à marché	L. Larose et Forcel	55
1882	Étude sur la condition juridique et économique des fermiers	L. Larose et Forcel	209
1900	Proposition de loi ayant pour objet la publication intégrale, du jour de leur délivrance, et par fascicules séparés, de tous les brevets d'invention et certificats d'addition... présentée par MM. Prache, Aynard, Muzet, Claudinon, Perreau, etc., etc.,...	Motteroz	5
1900	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de la Haute-Saône	Motteroz	8
1901	Discours sur la franc-maçonnerie, prononcé dans la discussion de la loi sur les associations, les 19 et 20 mars 1901, à la Chambre des Députés	Comité de défense des libertés d'association et d'enseignement	62
1902	La pétition contre la franc-maçonnerie à la 11e commission des pétitions de la Chambre des députés	aux bureaux de la "Patrie française"	266
1904	Discussion de l'interpellation de M. Prache sur les raisons qui empêchent le Gouvernement d'exiger des Loges et fédérations maçonniques le dépôt légal de leurs imprimés et écrits périodiques, le paiement des taxes que les lois fiscales mettent à leur charge et le respect des dispositions de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association. Discours "in-extenso" de MM. Prache,... Archdeacon,... Réponse de M. le Garde des sceaux [Vallé]	impr. de L. Aubert	67
1905	La Pétition contre la franc-maçonnerie à la 11e Commission des pétitions de la Chambre des Députés. Motifs et conclusions de la commission. Exposé présenté à la Commission par M. Prache,...	impr. de Hardy et Bernard	366
1905	Le Grand-Orient au-dessus des lois, discours prononcé par L. Prache,... dans la séance de la Chambre des députés du 17 juin 1904	impr. de C. Caron	55

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Laurent Prache.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Massabuau	Comité de défense des libertés d'association et d'enseignement (1901) · Motteroz (1900)	2
Camille Perreau	Comité de défense des libertés d'association et d'enseignement (1901) · Motteroz (1900)	2
A Le Balleur	L. Larose et Forcel (1882) · Larose et Forcel (1882)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
L. Larose et Forcel	2
Motteroz	2
Comité de défense des libertés d'association et d'enseignement	1
L. Larose	1
Larose et Forcel	1
aux bureaux de la "Patrie française"	1

Voir la notice BNF →