L de Maillard de Marafy

Œuvres15

Total pages311médiane 12 p.

Période d'activité1860–1885

Prochaine sortie estimée1885-11±101 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1885-11 (±101 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1860	Le Nouveau régime des marques de commerce en Angleterre, mémoire à S. E. M. le ministre des Affaires étrangères. (2e mémoire.)	impr. de F. Malteste	7
1873	De l'Intérêt français dans la question de la réforme judiciaire en Égypte	Sans nom d'éditeur (s. n.)	14
1873	Du Dépôt légal à l'étranger des marques de fabrique et autres titres de propriété industrielle, mémoire présenté à M. le ministre des Affaires étrangères.	impr. de V. Goupy	12
1873	Note à consulter sur la création d'un timbre-marque destiné à être apposé par l'administration sur les marques ou modèles de fabrique et de commerce.	impr. de Goupy	4
1874	Du Régime international des marques de fabrique.	impr. de V. Goupy	16
1875	La réforme judiciaire en Égypte devant l'Assemblée nationale...	Impr. nouvelle	72
1876	Le Nouveau régime des marques de commerce en Angleterre. Mémoire...	impr. de F. Malteste	8
1876	Le nouveau régime des marques de fabrique et de commerce en Allemagne	impr. de F. Malteste	55
1876	Pétition adressée à M. le président et à MM. les membres de la Chambre des Députés par l'Union des fabricants, touchant l'usurpation des récompenses accordées par l'État, principalement à l'occasion des expositions universelles. Annexe n° 1. Projet de loi. Annexe n° 2. Exposé des motifs.	impr. de F. Malteste	22
1877	Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété industrielle et artistique.... Projet de loi sur les marques de fabrique et de commerce, basé sur la loi du 14 juin 1857...	impr. de F. Malteste	8
1878	Congrès international de la propriété industrielle tenu à Paris en 1878. Rapport présenté au nom de la section des marques de fabrique et de commerce, par M. le Cte de Maillard de Marafy,...	impr. nationale	30
1878	Congrès international de la propriété industrielle, tenu à Paris, en 1878. Rapport supplémentaire, présenté au nom de la section des marques de fabrique et de commerce, par M. le Cte de Maillard de Marafy,...	impr. nationale	8
1880	Examen de la proposition de loi de M. J. Bozérian,... sur le nom commercial.	impr. de F. Malteste	40
1885	Mémoire relatif à l'arrêté royal belge du 31 mai 1885 sur l'art de guérir dans ses rapports avec la législation et les traités en matière de propriété industrielle.	Impr. de Alcan Lévy	7
1885	Mémoire à consulter sur la loi et la jurisprudence en matière de spécialités pharmaceutiques en Belgique...	Impr. de Alcan Lévy	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de L de Maillard de Marafy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Paulin Eugène Gillette	impr. de F. Malteste (1876) · impr. de F. Malteste (1877)	2
Félix Garrigou	impr. de F. Malteste (1876) · impr. de F. Malteste (1880)	2
Ernest Besnier	impr. de F. Malteste (1876) · impr. de F. Malteste (1877)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de F. Malteste	6
Impr. de Alcan Lévy	2
impr. de V. Goupy	2
impr. nationale	2
Impr. nouvelle	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1

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