Jean Pierre Pezous

Œuvres5

Total pages53médiane 10 p.

Période d'activité1790–1799

Prochaine sortie estimée1800-06±118 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Motion sur l'abrogation des testamens en ligne directe	—	8
1790	Opinion de M. Pezous, avocat, député de la sénéchaussée de Castres a l'Assemblée nationale, sur le pouvoir judiciaire.	—	15
1790	Suite de l'opinion de Jean-Pierre Pezous, député du département du Tarn, à l'Assemblée nationale, sur le pouvoir judiciaire.	—	12
1791	Opinion de Jean-Pierre Pezous, député du Tarn, à l'Assemblée nationale, sur le projet des comités de Constitution et d'Aliénation, concernant les successions testamentaires.	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. P. Pezous, député du département du Tarn, sur la résolution du 22 germinal an 7, relative à l'organisation des hospices civils	—	10

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Jean Pierre Pezous — 5 œuvres