Jean Joseph Mougins de Roquefort

1742 – 1822

Œuvres6

Total pages68médiane 13 p.

Présence au catalogue1789–1791rééditions incluses

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Récit de ce qui s'est passé le 15 juin 1789, dans l'assemblée des Communes.	—	3
1790	Opinion de M. Mougins de Roquefort, membre de l'Assemblée nationale, sur la question relative à l'établissement de la procédure par jurés, prononcée le 6 avril 1790.	—	11
1790	Plan très-simple & peu dispendieux pour l'organisation des tribunaux de province	—	8
1791	Discours prononcé par M. Mougins-Roquefort, député du département à Var, à la séance du 31 mai 1791	—	16
1791	Opinion de M. Mougins dit Roquefort, député de la ci-devant Provence, sur le projet de loi concernant la justice criminelle et l'institution des jurés, prononcée dans l'Assemblée nationale, à la séance du 27 décembre 1790.	—	15
1791	Opinion de M. Mougins, dit Roquefort, député du département du Var, sur le droit de tester	—	15

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Jean Joseph Mougins de Roquefort — 6 œuvres