Jean Guillemot — 5 œuvres

Jean Guillemot

Œuvres5

Total pages0

Période d'activité1797–1799

Prochaine sortie estimée1799-12±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-12 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Rapport sur une pétition renvoyée à la Commission de classification des lois. Séance du 22 brumaire an VI	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projets de résolution présentés par Guillemot, sur les appels et oppositions. Séance du 18 brumaire an VII	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Guillemot, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition des administrateurs de l'hospice de Châtillon-sur-Seine. Séance du 3 prairial an VI	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Guillemot, sur les délais de l'appel et de l'opposition. Séance du 15 pluviôse an VI	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Guillemot, (de la Côte-d'Or), sur la pétition du citoyen Berthelot, au nom d'une commission spéciale. Séance du 7 germinal an VII	—	—

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