Jean Gaspard Benoît Charles

Personnalité politique · France

1730 – 1804

Œuvres2

Total pages11médiane 11 p.

Présence au catalogue1762–1796rééditions incluses

Première œuvre: Comptes des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus, rendus au Parlement de Normandie... les 16, 18, 19, 21, 22 et 23 janvier 1762, par M. Charles (1762)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Charles, de la Seine-Inférieure, sur la question de savoir si la peine de confiscation est encourue contre un conspirateur quand elle n'est portée ni dans le jugement ni dans la loi appliquée. Séance du 3 fructidor an V (1796)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1762	Comptes des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus, rendus au Parlement de Normandie... les 16, 18, 19, 21, 22 et 23 janvier 1762, par M. Charles	—	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Charles, de la Seine-Inférieure, sur la question de savoir si la peine de confiscation est encourue contre un conspirateur quand elle n'est portée ni dans le jugement ni dans la loi appliquée. Séance du 3 fructidor an V	impr. nationale	11

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Gaspard Benoît Charles.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	impr. nationale (1796)	1
Jean-Louis Gibert-Desmolières	impr. nationale (1796)	1
François Barbé de Marbois	impr. nationale (1796)	1
Jean-Antoine-Joseph de Bry