# Jean Gasc

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/jean-gasc-cb13210572c (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 14 (1849–1851)
- **Pagination médiane** : 6 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210572c

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1849 | [Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 5e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Charamaule, relative à l'organisation du crédit agricole, par M. Gasc,... Séance du 21 décembre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-5e-commission-dinitiative-sur-la-cb362236261) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 10 |
| 1849 | [Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition déposée par M. L. Faucher, tendant à réduire à quinze le nombre de 30 membres dont se compose la Commission des finances, par M. Gasc,... Séance du 7 février 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-la-proposition-deposee-par-m-l-faucher-te-cb36223619r) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |
| 1849 | [Assemblée législative. Rapport sur le projet de loi tendant à accorder au Ministre de la Guerre un crédit de 150.000 fr. pour secours aux familles des militaires du 11e régiment d'infanterie légère qui ont péri victimes de la catastrophe d'Angers, par M. Gasc,... Séance du 25 avril 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-sur-le-projet-de-loi-tendant-a-accorder-au-ministr-cb36223620z) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 6 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission de l'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Napoléon Bonaparte, tendant à rapporter le décret du 27 Juin 1848, relatif aux insurgés de Juin par M. Gasc,... Séance du 19 octobre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-de-linit-cb36223625p) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission de l'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Etienne, tendant à la suppression des franchises postales, par M. Gasc,... Séance du 1er décembre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-4e-commission-de-linit-cb36223627c) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 5 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de donner son avis sur la prise en considération de la proposition de M. Emmanuel Arago, tendant à modifier l'article 80 du règlement de l'Assemblée relatif aux interpellations, par M. Gasc,... Séance du 1er Août 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de--cb362236230) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 3 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de donner son avis sur la prise en considération de la proposition de MM. de la Moskowa, de Flavigny, de Bar, Bavoux, etc., tendant à accorder au Vice-Président de la République un crédit annuel pour frais de logement par M. Gasc,... Séance du 3 octobre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de--cb36223624b) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 6 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission de l'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de MM. Dabeaux, Goldenberg, Anglade, Crestin, Chégaray, etc, etc, sur les modifications à introduire dans le Code forestier, par M. Gasc,... Séance du 26 juillet 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-de-linitiat-cb36223622n) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 24 |
| 1850 | [Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Lagrange, tendant à ce qu'il soit dressé un état général, inséré au Moniteur... de toutes les récompenses décernées ou à décerner aux veuves, orphelins, blessés et combattants de février et juin 1848, par M. Gasc,... Séance du 14 janv. 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-la-proposition-de-m-lagrange-tendant-a-ce-cb36223618d) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |
| 1851 | [Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Hennequin, relative à la détention préventive, par M. Gasc,... Séance du 29 nov. 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-la-proposition-de-m-hennequin-relative-a--cb36223631m) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 6 |
| 1851 | [Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Morellet, Duché... relative aux associations industrielles et agricoles, par M. Gasc,... Séance du 24 déc. 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-la-proposition-de-mm-morellet-duche-relat-cb362236308) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 7 |
| 1851 | [Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à accorder au Ministre de l'Intérieur un crédit de 215.824 fr. sur l'ex. 1850, pour les blessés, les veuves et orphelins de fév. mai et juin 1848 par M. Gasc,... Séance du 6 juin 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-le-projet-de-loi-tendant-a-accorder-au-mi-cb362236219) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 7 |
| 1851 | [Rapport fait, au nom de la Commission du budget de 1851 chargée de l'examen du projet de loi relatif à une demande de crédit de 1,105,950 fr. pour le service postal de la Méditerranée, par M. Gasc,... Séance du 6 août 1851](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-de-1851-chargee-de-lexamen-du-pro-cb362236292) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 6 |
| 1851 | [Rapport fait, au nom de la Commission du budget de 1851, chargée de l'examen du projet de loi relatif à une demande de crédit de six millions de francs sur l'exercice 1851, pour le chemin de fer de Paris à Avignon, par M. Gasc,... séance du 4 août 1851](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-de-1851-chargee-de-lexamen-du-pro-cb36223628q) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) — 14 œuvres