# Jean Charmot

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/jean-charmot-cb17168770k (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb17168770k

## En tant que contributeur

- 1683 — [Arrest notable de la cour de parlement. Rendu en faveur des seigneurs hauts justiciers, contre les officiers de leurs jurisdictions](https://superlivre.fr/livre/arrest-notable-de-la-cour-de-parlement-rendu-en-faveur-des-seigneurs-hauts-justi-cb337220315) de France. Parlement de Paris
- 1676 — [Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant deffences à tous procureurs, huissiers & sergens de mettre aucuns arrests, sentences ou autres actes à execution sans lettres du Grand Sceau.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-roy-portant-deffences-a-tous-procureurs-huissiers-se-cb33666415n) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1676 — [Arrest du Conseil d'Estat du Roy, rendu en faveur des marchands & artisans, lesquels ne peuvent estre visitez par les jurez qu'en la presence des officiers de la prévosté de l'Hostel](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-roy-rendu-en-faveur-des-marchands-artisans-lesquels--cb336664029) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1676 — [Arrêt du Conseil d'Estat du Roy. Rendu en faveur des marchands & artisans de la garde-robbe du Roy, lesquels ne peuvent estre visitez par les jurez qu'en la presence des officiers de la prevosté de l'Hostel.](https://superlivre.fr/livre/arret-du-conseil-destat-du-roy-rendu-en-faveur-des-marchands-artisans-de-la-gard-cb33666398w) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1675 — [Raisons qui condamnent le luxe, tirées des Peres](https://superlivre.fr/livre/raisons-qui-condamnent-le-luxe-tirees-des-peres-cb302486693) de Jacques de La Mariouse de Clavigny
- 1674 — [Arrest notable de la cour de parlement, en faveur des curez. Portant reglement pour toutes les dixmes, novalles, vertes & menuës... Contre les religieux, abbé & convent de Clairvaux, ordre de Cisteaux. Du 2. juin 1674.](https://superlivre.fr/livre/arrest-notable-de-la-cour-de-parlement-en-faveur-des-curez-portant-reglement-pou-cb337215001) de France. Parlement de Paris
- 1672 — [Oraison funebre de messire Pierre le Gendre, prestre, docteur & doyen de Sorbonne, curé de la ville d'Aumalle. Prononcée en son service solemnel celebré dans son eglise le 19. juillet 1672. par M. Jacques Mahieu, prestre, bachelier en theologie, de la faculté de Paris, curé de Gaillefontaine.](https://superlivre.fr/livre/oraison-funebre-de-messire-pierre-le-gendre-prestre-docteur-doyen-de-sorbonne-cu-cb30859772r) de Jacques Mahieu
- 1671 — [Arrest du Conseil privé du Roy, rendu à S. Germain en Laye, le 4. novembre 1671 en forme de reglement pour tous les colleges du royaume](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-prive-du-roy-rendu-a-s-germain-en-laye-le-4-novembre-1671-en-f-cb33664611b) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1669 — [Arrest notable de la cour de parlement, contre une calomniatrice des ecclesiastiques.](https://superlivre.fr/livre/arrest-notable-de-la-cour-de-parlement-contre-une-calomniatrice-des-ecclesiastiq-cb337211556) de France. Parlement de Paris
- 1665 — [Arrest de reglement des Grands Jours de Clermont, concernant les affaires des ecclesiastiques & communautez religieuses. Fait defenses à tous gentils-hommes, officiers de justice & tous autres d'intimider les paysans de prendre les dixmes à ferme. Jouxte la copie imprimée à Clermont par N. Jacquard. 1665](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-reglement-des-grands-jours-de-clermont-concernant-les-affaires-des-ecc-cb337154115) de France. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)
- 1659 — [Arrest de reglement, des droicts du greffe et controlle du bailliage & presidial de Troyes, & autres justices royalles dudit ressort](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-reglement-des-droicts-du-greffe-et-controlle-du-bailliage-presidial-de-cb45373835q) de France. Bailliage. Troyes
- 1659 — [Arrest du parlement de Paris, par lequel il est fait deffenses aux chapitres d'aliener les biens de l'Eglise, sinon au cas de droict, avec toutes les solemnitez en tels cas requises, & permission de justice, & qu'un seul chanoine s'y peut opposer.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-paris-par-lequel-il-est-fait-deffenses-aux-chapitres-dali-cb337162784) de France. Parlement de Paris
- 1659 — [L'Ange de paix a monseigneur le cardinal](https://superlivre.fr/livre/lange-de-paix-a-monseigneur-le-cardinal-cb30367799n) de J Du Fayot