# Jean-Baptiste-Alfred Massé

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/jean-baptiste-alfred-masse-cb13211457f (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 22 (1881–1884)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211457f

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'une Ecole nationale professionnelle, spéciale à la grosse chaudronnerie et aux grandes constructions en fer, à Nevers (Nièvre), par M. Massé,... (10 février 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36234452g) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 9 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Massé,... (20 juin 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234453t) | [Impr. de P. Mouilloz](https://superlivre.fr/editeur/p-mouilloz) | 5 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département de l'Aisne, entre l'Etat et les époux Pâtissier, par M. Massé,... (19 décembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344603) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin (Isère), par M. Massé,... (20 décembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234459w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Châteaulin (Finistère), par M. Massé,... (19 décembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234458j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Annecy (Haute-Savoie) à emprunter 20,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Massé,... (25 novembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234464g) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corrèze à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses départementales, par M. Massé,... (4 décembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234462s) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cher à contracter deux emprunts pour l'agrandissement de l'asile d'aliénés de Beauregard et la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Massé,... (25 novembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344634) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Morbihan à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Massé,... (30 novembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234461f) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. Massé,... (17 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234443h) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Landes à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, par M. Massé,... (13 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234450s) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Châtellerault (Vienne) à emprunter 17,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Massé,... (4 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234447w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la villede Menton (Alpes-Maritimes) à emprunter 102,000 francs, par M. Massé,... (30 novembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234444v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ain à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Massé,... (13 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234449k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Massé,... (13 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-8e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344514) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plouvien (Finistère), par M. Massé,... (29 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234455h) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Lampaul-Guimiliau (Finistère), par M. Massé,... (29 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344487) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne (Somme), par M. Massé,... (22 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344456) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Laon (Aisne), par M. Massé,... (20 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234446j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Hyères (Var) à emprunter 34,900 fr. à la Caisse des chemins vicinaux et à s'imposer extraordinairement, par M. Massé,... (18 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344576) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1884 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Levallois-Perret, à emprunter 1,070,000 francs, par M. Massé,... (1er février 1884.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36234456v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1884 | [Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 160,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Massé,... (12 janvier 1884.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362344545) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 21 œuvres
- [Impr. de P. Mouilloz](https://superlivre.fr/editeur/p-mouilloz) — 1 œuvres