Jacques Lebel

Œuvres2

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Période d'activité1932–1933

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Première œuvre: Autorisation du travail de nuit dans les usines de panification à feu continu. Addendum à l'article 20 du livre II du code du travail. (Proposition de loi de M. Justin Godart, Sénat, n° 287, 17 mars 1932.) Rapport présenté, au nom de la commission de législation... par M. Jacques Lebel (1932)
Dernière œuvre: Création d'un "Centre privé de documentation". Rapport présenté au nom de la Commission d'Exportation, par M. Jacques Lebel (1933)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1932	Autorisation du travail de nuit dans les usines de panification à feu continu. Addendum à l'article 20 du livre II du code du travail. (Proposition de loi de M. Justin Godart, Sénat, n° 287, 17 mars 1932.) Rapport présenté, au nom de la commission de législation... par M. Jacques Lebel	—	—
1933	Création d'un "Centre privé de documentation". Rapport présenté au nom de la Commission d'Exportation, par M. Jacques Lebel	—	—

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1930	Allocations familiales et caisses de compensation	G M Bonvoisin, G Maignan	Librairie du Recueil Sirey