Jacques Lebel

Œuvres2

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Période d'activité1932–1933

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1932	Autorisation du travail de nuit dans les usines de panification à feu continu. Addendum à l'article 20 du livre II du code du travail. (Proposition de loi de M. Justin Godart, Sénat, n° 287, 17 mars 1932.) Rapport présenté, au nom de la commission de législation... par M. Jacques Lebel	—	—
1933	Création d'un "Centre privé de documentation". Rapport présenté au nom de la Commission d'Exportation, par M. Jacques Lebel...	—	—

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1930	Allocations familiales et caisses de compensation	G M Bonvoisin, G Maignan	Librairie du Recueil Sirey