# Jacques-Bernard Magner

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb166953796

## En tant que contributeur

- 2014 — [Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, dite loi Carle](https://superlivre.fr/livre/rapport-dinformation-sur-la-mise-en-oeuvre-de-la-loi-n-2009-1312-du-28-octobre-2-cb438717090) de France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)
- 2014 — [Rapport d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation](https://superlivre.fr/livre/rapport-dinformation-sur-les-ecoles-superieures-du-professorat-et-de-leducation-cb438582014) de France. Sénat. Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (1958-....)