# J.-P. Brasseur

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/j-p-brasseur-cb122389762 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb122389762

## En tant que contributeur

- 1797 — [Réponse pour Jacques-Guillaume-Pascal Causse, citoyen de Narbonne, acquéreur de domaines nationaux, aux réflexions de A. M., membre du Corps législatif, sur l'article VII du titre II de la résolution du 23 brumaire an VI, au Conseil des Anciens](https://superlivre.fr/livre/reponse-pour-jacques-guillaume-pascal-causse-citoyen-de-narbonne-acquereur-de-do-cb30208045m) de Jacques Guillaume Pascal Causse
- 1796 — [Observations de la citoyenne Fourquevaux au Conseil des Anciens, sur la résolution prise par celui des Cinq-Cents, relativement à ses biens vendus au nom de la nation](https://superlivre.fr/livre/observations-de-la-citoyenne-fourquevaux-au-conseil-des-anciens-sur-la-resolutio-cb304562394) de Marie-Angélique-Hélène-Félicité Fourquevaux
- 1793 — [Observations sur la question de savoir si la Convention doit renvoyer aux assemblées primaires la ratification ou l'application de la peine à prononcer contre Louis Capel. Par Delbrel, député du Lot. Imprimées par ordre de la Convention nationale](https://superlivre.fr/livre/observations-sur-la-question-de-savoir-si-la-convention-doit-renvoyer-aux-assemb-cb30316000j) de Pierre Delbrel
