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J.-P. Brasseur

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1797	Réponse pour Jacques-Guillaume-Pascal Causse, citoyen de Narbonne, acquéreur de domaines nationaux, aux réflexions de A. M., membre du Corps législatif, sur l'article VII du titre II de la résolution du 23 brumaire an VI, au Conseil des Anciens	Jacques Guillaume Pascal Causse	—
1796	Observations de la citoyenne Fourquevaux au Conseil des Anciens, sur la résolution prise par celui des Cinq-Cents, relativement à ses biens vendus au nom de la nation	Marie-Angélique-Hélène-Félicité Fourquevaux	—
1793	Observations sur la question de savoir si la Convention doit renvoyer aux assemblées primaires la ratification ou l'application de la peine à prononcer contre Louis Capel. Par Delbrel, député du Lot. Imprimées par ordre de la Convention nationale

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