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Études
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J Bezard Falgas — 9 œuvres
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J Bezard Falgas
Œuvres
9
Total pages
0
Période d'activité
1905–1935
Prochaine sortie estimée
1938-09
±68 mois · mix régression+cadence
Prochain livre attendu depuis ~1938-09 (±68 mois) — pas de nouvelle parution
Bibliographie (9)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1905
Traité théorique et pratique du contentieux des transferts d'actions et d'obligations nominatives, par J. Bezard-Falgas,...
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1908
Le Contentieux des oppositions sur titres d'actions et d'obligations
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1909
De la Perte et de la restitution des titres au porteur en droit international, par J. Bezard-Falgas,...
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1914
Traité théorique et pratique du contentieux des transferts d'actions et d'obligations nominatives, par J. Bezard-Falgas,... 2e édition mise au courant de la législation et de la jurisprudence
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1914
Traité théorique et pratique du contentieux des transferts d'actions et obligations nominatives, par J. Bezard-Falgas,... 2e édition...
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1923
Traité de la perte et de la restitution des titres au porteur français et étrangers (étude de droit interne et de droit international)...
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1928
De la perte ou du vol des titres émis à l'étranger par des Sociétés françaises
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1928
Le Nouveau Réforme des transferts de titres nominatifs et le certificat de propriété (Art. 36 à 51 de la loi du 26 mars 1927 ; décret du 9 mai, arrêtés et instructions du 10 mai et décret du 12 juin 1928), par J. Bezard-Falgas
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1935
Les Nouvelles Simplifications du régime des titres nominatifs (décrets des 25 et 26 octobre 1934 ; instruction ministérielle du 23 janvier 1935), par J. Bezard-Falgas,...
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