# Imprimerie royale. France (1815-1848)

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/imprimerie-royale-france-1815-1848-cb12494140g (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 1 (1842–1842)
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12494140g

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1842 | [Spécimen typographique de l'Imprimerie royale](https://superlivre.fr/livre/specimen-typographique-de-limprimerie-royale-cb33908764f) | [impr. royale](https://superlivre.fr/editeur/royale) |  |

## En tant que contributeur

- 1840 — [Notice sur la vie de Madame la Princesse Marie d'Orléans, Duchesse de Wurtemberg](https://superlivre.fr/livre/notice-sur-la-vie-de-madame-la-princesse-marie-dorleans-duchesse-de-wurtemberg-cb47305328c) de Auguste Trognon
- 1837 — [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à s'imposer extraordinairement](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-tendant--cb30386518f) de Alexandre Émeric Mis de Durfort Civrac
- 1833 — [Travaux des Ponts et Chaussées. Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs](https://superlivre.fr/livre/travaux-des-ponts-et-chaussees-clauses-et-conditions-generales-imposees-aux-entr-cb47505694b) de France. Ministère du commerce et des travaux publics (1831-1834)
- 1831 — [Addition à l'article 3 du projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et aux déclarations du jury](https://superlivre.fr/livre/addition-a-larticle-3-du-projet-de-loi-relatif-a-la-composition-des-cours-dassis-cb304874235) de Marc-Antoine-François de Gaujal
- 1831 — [Amendemens proposés au projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et sur les déclarations du jury](https://superlivre.fr/livre/amendemens-proposes-au-projet-de-loi-relatif-a-la-composition-des-cours-dassises-cb30641560q) de Claude-Joseph-François-Catherine Jacquinot-Pampelune
- 1831 — [Amendemens proposés au projet de loi sur l'amortissement](https://superlivre.fr/livre/amendemens-proposes-au-projet-de-loi-sur-lamortissement-cb31159953z) de Marc-Antoine Puvis
- 1831 — [Amendemens proposés au projet de loi sur l'organisation municipale](https://superlivre.fr/livre/amendemens-proposes-au-projet-de-loi-sur-lorganisation-municipale-cb31150706q) de François Prévost-Leygonie
- 1831 — [Amendemens proposés au projet de loi sur l'organisation municipale](https://superlivre.fr/livre/amendemens-proposes-au-projet-de-loi-sur-lorganisation-municipale-cb308782491) de Pierre-François Marchal
- 1831 — [Amendemens proposés au projet de loi sur l'organisation municipale](https://superlivre.fr/livre/amendemens-proposes-au-projet-de-loi-sur-lorganisation-municipale-cb30034624m) de Joseph Aubernon
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi relatif aux contributions personnelle et mobilière, des portes et fenêtres et des patentes](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-relatif-aux-contributions-personnelle-et-mob-cb300998505) de Henri Géraud Lucien Bessières
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationale](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-relatif-a-lorganisation-de-la-garde-national-cb305076477) de Jean-Landry Gillon
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi relatif à la contribution personnelle et mobilière](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-relatif-a-la-contribution-personnelle-et-mob-cb323342725) de Pierre-Désiré-Antoine Lachèze
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi sur l'amortissement](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-sur-lamortissement-cb324579565) de Jean-Baptiste Molin
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi sur l'organisation municipale](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-sur-lorganisation-municipale-cb309731758) de Charles Édouard Cte de Montozon
- 1831 — [Amendement proposé au projet de loi sur la contribution personnelle et mobilière](https://superlivre.fr/livre/amendement-propose-au-projet-de-loi-sur-la-contribution-personnelle-et-mobiliere-cb309822865) de Théodore Morin
- 1831 — [Article additionnel devant faire suite à l'article 8 (de la Commission) du projet de loi sur l'amortissement](https://superlivre.fr/livre/article-additionnel-devant-faire-suite-a-larticle-8-de-la-commission-du-projet-d-cb30047690b) de Claude Bailliot
- 1831 — [Communications faites par M. le ministre secrétaire d'État au département des Affaires étrangères](https://superlivre.fr/livre/communications-faites-par-m-le-ministre-secretaire-detat-au-departement-des-affa-cb33965759c) de Horace Sebastiani
- 1831 — [Développemens de la proposition de M. le vicomte de Cormenin, député de l'Ain, relative au conseil d'État](https://superlivre.fr/livre/developpemens-de-la-proposition-de-m-le-vicomte-de-cormenin-depute-de-lain-relat-cb473129871) de Louis-Marie de Lahaye Cormenin
- 1831 — [Exposé des motifs des projets de loi tendant à autoriser, 1° les villes de Rouen, Montauban et Poitiers à s'imposer extraordinairement ; 2.° celles de Lizieux, Angers et Metz à contracter des emprunts ; 3.°, la réunion à la commune de Peyrelavade (Corrèze), de deux villages dépendant de celle de Féniers (Creuse)](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-des-projets-de-loi-tendant-a-autoriser-1-les-villes-de-rouen-m-cb324613897) de Marthe-Camille Bachasson Montalivet
- 1831 — [Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'inscription de 2 millions pour les pensions militaires](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-du-projet-de-loi-relatif-a-louverture-dun-credit-extraordinair-cb32640620s) de Nicolas-Jean de Dieu Soult
- 1831 — [Exposé des motifs et projet de loi pour la formation d'une Légion d'étrangers](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-pour-la-formation-dune-legion-detrangers-cb326406187) de Nicolas-Jean de Dieu Soult
- 1831 — [Exposé des motifs et projet de loi relatifs à la répression de la traite des noirs](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-relatifs-a-la-repression-de-la-traite-des-noi-cb30026552v) de Antoine Maurice Apollinaire d' Argout
- 1831 — [Exposé des motifs et projet de loi sur l'occupation, en cas d'urgence, des propriétés privées, nécessaires aux travaux des fortifications](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-sur-loccupation-en-cas-durgence-des-propriete-cb326406214) de Nicolas-Jean de Dieu Soult
- 1831 — [Exposé des motifs et projet de loi sur les représentations théâtrales](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-sur-les-representations-theatrales-cb32461393g) de Marthe-Camille Bachasson Montalivet
- 1831 — [Exposé des motifs et projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à former un emprunt](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-tendant-a-autoriser-la-ville-de-paris-a-forme-cb32461394t) de Marthe-Camille Bachasson Montalivet
- 1831 — [Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. le vicomte de Cormenin, sur le cumul des traitemens](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de-lexamen-de-la-proposition-de-m-l-cb30016693h) de Pierre Catherine Amilhau
- 1831 — [Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de six projets de loi ayant pour objet d'autoriser les villes de Rouen, Montauban et Poitiers à s'imposer extraordinairement, et les villes de Lisieux, Angers et Metz à contracter des emprunts](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de-lexamen-de-six-projets-de-loi-ay-cb30089041s) de Charles Bérigny
- 1831 — [Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux contributions personnelle et mobilière, des portes et fenêtres et des patentes](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de-lexamen-du-projet-de-loi-relatif-cb31302403n) de Guillaume Saunac
- 1831 — [Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à fixer de nouvelles délimitations de communes entre les départemens de la Corrèze et de la Creuse](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de-lexamen-du-projet-de-loi-tendant-cb47312983n) de Jean-Landry Gillon
- 1831 — [Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen le :[sic] :++projet de loi sur la traite des Noirs](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-de-lexamen-le-sic-projet-de-loi-sur-cb30896963f) de Nicolas Martin du Nord
- … et 664 autres

## Éditeurs principaux

- [impr. royale](https://superlivre.fr/editeur/royale) — 1 œuvres