# Imprimerie nationale. France (1789-1806)

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- **Œuvres au catalogue** : 0
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## En tant que contributeur

- 1993 — [Supplément 1 L 142](https://superlivre.fr/livre/supplement-1-l-142-cb37270437k) de France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Bas-Rhin, Bas-Rhin. Archives départementales
- 1991 — [Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg [14 mars 1793]](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-la-reunion-au-territoire-de-la-republique-franca-cb372620906) de Georges-Frédéric Dentzel, Jean-Pierre Couturier
- 1806 — [Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 15 nivose jusqu'au 3 germinal an XII, et dans les procès verbaux des séances du Tribunat, depuis le 3 vendémiaire jusqu'au 13 prairial inclusivement](https://superlivre.fr/livre/table-des-matieres-des-noms-de-lieux-et-des-noms-de-personnes-contenus-dans-les--cb400366575) de Pierre-Claude-François Daunou
- 1806 — [Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 6 nivose jusqu'au 15 ventose an XIII, et dans les procès verbaux des séances du Tribunat, depuis le 11 frimaire an XIII jusqu'au 9 Nivose an XIV inclusivement](https://superlivre.fr/livre/table-des-matieres-des-noms-de-lieux-et-des-noms-de-personnes-contenus-dans-les--cb400366900) de Pierre-Claude-François Daunou
- 1805 — [Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée constituante, depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 30 septembre 1791 inclusivement](https://superlivre.fr/livre/table-des-matieres-des-noms-de-lieux-et-des-noms-de-personnes-contenus-dans-les--cb36349819b) de Armand-Gaston Camus
- 1804 — [Corps législatif. Discours prononcé au Corps législa [sic] par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagemens et échanges de bois nationaux](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-au-corps-legisla-sic-par-defermon-orateur-du--cb303095593) de Jacques Defermon
- 1804 — [Corps législatif. Discours prononcé par Defermon, conseiller d'État. Sur le projet de loi relatif aux finances](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-defermon-conseiller-detat-sur-le-projet-d-cb303095609) de Jacques Defermon
- 1804 — [Corps législatif. Discours prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-treilhard-orateur-du-gouvernement-cb31491942q) de Jean-Baptiste Treilhard
- 1804 — [Corps législatif. Motion d'ordre faite par Marcorelle, relative à l'inauguration du buste de Bonaparte dans le lieu des séances du Corps législatif](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-motion-dordre-faite-par-marcorelle-relative-a-linauguration-du--cb30880124p) de Jean-François Joseph Marcorelle
- 1804 — [Exposé des motifs du projet de loi concernant les Ecoles de Droit, présenté par le Conseiller d'État Fourcroy.](https://superlivre.fr/livre/expose-des-motifs-du-projet-de-loi-concernant-les-ecoles-de-droit-presente-par-l-cb40038513r) de Antoine-François Fourcroy
- 1804 — [Liberté. Égalité. Paris, le 27 pluviose, an 12 de la République. Le gouvernement de la République au Tribunat.](https://superlivre.fr/livre/liberte-egalite-paris-le-27-pluviose-an-12-de-la-republique-le-gouvernement-de-l-cb31189006k) de Claude-Ambroise Regnier, François Jaubert
- 1804 — [Tribunat. Discours prononcé par M. P.-Ch. Chassiron, membre du Tribunat, président de la Sociéte d'agriculture de Paris, en présentant au Tribunat le Théâtre d'agriculture d'Olivier de Serres](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-p-ch-chassiron-membre-du-tribunat-president-de--cb30227042r) de Pierre-Charles-Mathieu Martin Chassiron
- 1804 — [Tribunat. Décret impérial.](https://superlivre.fr/livre/tribunat-decret-imperial-cb31491944d) de Jean-Baptiste Treilhard
- 1804 — [Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt.](https://superlivre.fr/livre/tribunat-errata-au-rapport-fait-par-bouteville-sur-le-pret-cb46689858p) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
- 1804 — [Tribunat. Paris, le 30 pluviose an 12. Boissy d'Anglas au Tribunat.](https://superlivre.fr/livre/tribunat-paris-le-30-pluviose-an-12-boissy-danglas-au-tribunat-cb30122829c) de François-Antoine de Boissy d'Anglas
- 1804 — [Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le contrat de société](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-bouteville-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-le--cb301496811) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
- 1804 — [Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le prêt, titre XV, livre III du Code civil](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-bouteville-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-le--cb30149682c) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
- 1804 — [Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur une augmentation du nombre des juges dans le tribunal criminel du département de la Seine](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-bouteville-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-une-cb30149680p) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
- 1804 — [Tribunat. Rapport fait par Gillet-Lajaqueminière, au nom de la section des finances, sur le projet de loi relatif à la répartition des amendes forestières](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-gillet-lajaqueminiere-au-nom-de-la-section-des-finance-cb32166467w) de Louis-Charles Gillet-Lajaqueminière
- 1804 — [Tribunat. Rapport fait par Pinteville-Cernon, au nom de la section de l'Intérieur, sur un projet de loi concernant des aliénations, acquisitions, concessions à rente, échanges, emprunts, impositions extraordinaires](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-pinteville-cernon-au-nom-de-la-section-de-linterieur-s-cb311156253) de Jean-Baptiste de Pinteville-Cernon
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Boutteville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre V du Code civil, relatif au mariage](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-au-corps-legislatif-par-boutteville-lun-des-o-cb301496784) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé par Delattre, président du Corps législatif, sur l'ouverture de la session](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-delattre-president-du-corps-legislatif-su-cb303147678) de François-Pascal Delattre
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé par Félix-Faulcon, président du Corps législatif](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-felix-faulcon-president-du-corps-legislat-cb30420629v) de Félix Faulcon
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé par Gillet-Lajaqueminière, orateur du Tribunat, sur le projet de loi sur les banques](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-gillet-lajaqueminiere-orateur-du-tribunat-cb30507432n) de Louis-Charles Gillet-Lajaqueminière
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé par Pinteville-Cernon, l'un des orateurs du Tribunat, sur un projet de loi relatif à des acquisitions, concessions, emprunts, échanges, impositions extraordinaires et ventes, demandés par des communes et des particuliers](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-pinteville-cernon-lun-des-orateurs-du-tri-cb31115624r) de Jean-Baptiste de Pinteville-Cernon
- 1803 — [Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Treilhard, après que l'orateur du Tribunat eut présenté le voeu de cette autorité pour l'adoption du projet sur le divorce](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-le-citoyen-treilhard-apres-que-lorateur-d-cb31491938g) de Jean-Baptiste Treilhard
- 1803 — [Tribunat. Discours prononcé par Boissy-d'Anglas, sur les négociations avec l'Angleterre](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-boissy-danglas-sur-les-negociations-avec-langlete-cb30122827p) de François-Antoine de Boissy d'Anglas
- 1803 — [Tribunat. Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique, prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-qui-a-precede-la-lecture-du-senatus-consulte-organique-prononc-cb31491941c) de Jean-Baptiste Treilhard
- 1803 — [Tribunat. Liberté, égalité. Au nom du peuple français](https://superlivre.fr/livre/tribunat-liberte-egalite-au-nom-du-peuple-francais-cb40037592n) de Hugues-Bernard Maret Bassano
- 1803 — [Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation. Sur le projet de loi relatif aux adoptions postérieures au 18 janvier 1792, et antérieures à la promulgation au Code civil](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-bouteville-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-le--cb30149679g) de Louis-Guislain Bouteville du Metz
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