# Imprimerie du Tribunal révolutionnaire. Paris (1793-1794)

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/imprimerie-du-tribunal-revolutionnaire-paris-1793-1794-cb16274204p (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16274204p

## En tant que contributeur

- 1794 — [Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le premier floréal ; sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire ; sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles, par des fêtes civiques et des institutions morales](https://superlivre.fr/livre/convention-nationale-rapport-fait-a-la-convention-nationale-au-nom-du-comite-de--cb30105576c) de Jacques Nicolas Billaud-Varenne
- 1794 — [Ordonnance rendue par le président du Tribunal révolutionnaire, établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais, qui, sur la déclaration du juré de jugement, acquitte Alexandre-Philippe Créteaux, Alphonse Martinville, Jean-Thomas Maubergue, Pierre Lefevre, Alexis-Marie-Étienne Millin, Jean-Baptiste Modet, et Louis-Michel Lachave. Du 15 ventôse, l'an second de la République française, une et indivisible](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-rendue-par-le-president-du-tribunal-revolutionnaire-etabli-par-la-loi-cb337644489) de France. Tribunal révolutionnaire
- 1794 — [Procès instruit et jugé au tribunal révolutionnaire, contre Hébert et consorts.](https://superlivre.fr/livre/proces-instruit-et-juge-au-tribunal-revolutionnaire-contre-hebert-et-consorts-cb31015516p) de Charles-Léopold Nicolas