# Imprimerie du Dépôt des lois. Paris

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- **Œuvres au catalogue** : 0
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## En tant que contributeur

- 1805 — [Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Arnould (de la Seine), orateur et président de la section des finances du Tribunat. Sur le budget de l'an XIII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-rapport-fait-au-corps-legislatif-par-m-arnould-de-la-seine-orat-cb30030904v) de Ambroise-Marie Arnould
- 1793 — [Instruction sur les poids et mesures républicaines, déduites de la grandeur de la Terre](https://superlivre.fr/livre/instruction-sur-les-poids-et-mesures-republicaines-deduites-de-la-grandeur-de-la-cb33760444z) de René-Just Haüy, France. Commission des poids et mesures
- 1789 — [Recueil chronologique de lois et actes de l'autorité publique](https://superlivre.fr/livre/recueil-chronologique-de-lois-et-actes-de-lautorite-publique-cb33761244n) de France