Henri Sauvard — 2 œuvres

Henri Sauvard

Œuvres2

Total pages0

Période d'activité1929–1933

Prochaine sortie estimée—Pas assez de données (≥3 publis requises)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1929	Législation communale. Nouveau Guide pratique des maires, des adjoints, des conseillers municipaux et des secrétaires de mairie suivi d'un formulaire, d'après Durand de Nancy. Nouvelle édition entièrement revue par Henri Sauvard et Marthe Huet, avocats à la Cour d'appel, mis à jour au 1er mars 1929	—	—
1933	Législation communiste. Nouvelle Guide pratique des maires, des adjoints, des conseillers municipaux et des secrétaires de mairie. Suivi d'un formulaire d'après Durand de Nancy. Nouvelle édition, entièrement refondue, par Henri Sauvard et Marthe Huet, avocats à la cour d'appel, augmenté d'un supplement [par Lucien Vallette, secrétaire général de la mairie de Courbevoie. Loi municipale du 5 avril 1884, annotée et mise à jour, décret du 5 novembre 1926. Loi du 13 août 1926 et décret du 11 décembre 1926.] Mis à jour au 1er avril 1933	—	—

Voir la notice BNF →