Henri Frégeville — 2 œuvres

Henri Frégeville

Œuvres2

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Période d'activité1796–1799

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-cents, par Henri Frégeville, au nom de la commission nommée pour examiner les réclamations relatives au placement de l'administration départementale des Basses-Pyrénées. Séance du 22 pluviôse, an IV	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Frégeville, au nom de la commission des inspecteurs, sur la nécessité d'apporter des changements aux dispositions de la loi du 23 fructidor an VII, relative au personnel de la guerre, dans le cas où l'on voudrait en appliquer entièrement des dispositions au corps des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 7 brumaire an VIII	—	—

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