Henri Charles Lebègue Comte de Germiny

Œuvres37

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Période d'activité1826–1838

Prochaine sortie estimée1839-02±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1839-02 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1826	Chambre des pairs. Séance du 5 avril 1826. Opinion sur le projet de loi relatif aux successions...	—	—
1829	Chambre des pairs. Séance du 16 août 1828. Opinion... sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1829	—	—
1831	Chambre des pairs. Séance du 10 mars 1831. Rapport... de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à contracter un emprunt de quinze millions	—	—
1832	Chambre des pairs. Séance du 22 avril 1833. Rapport... de l'examen de neuf projets de loi relatifs à des changements de circonscription territoriale	—	—
1832	Chambre des pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi qui autorise la ville de Caen à s'imposer extraordinairement	—	—
1832	Chambre des pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport.... de l'examen du projet de loi qui autorise le département des Landes à s'imposer extraordinairement	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 19 juin 1833. Rapport... de l'examen de huit projets de loi tendant à autoriser un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 19 juin 1933. Rapport... de l'examen d'un projet de loi tendant à abroger la loi du 28 juin 1829, portant création d'un droit spécial au Havre...	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 20 juin 1833. Rapport... de l'examen de cinq projets de loi relatifs, les deux premiers, à la création d'hospices d'aliénés... et les trois autres à des changements de circonscriptions territoriales	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 24 juin 1833. Rapport... de l'examen de huit projets de loi qui autorisent un même nombre de départements à s'imposer...	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 24 juin 1833. Rapport... de l'examen de trois projets de loi qui autorisent les villes de Nevers et de Versailles à emprunter...	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 24 juin 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi qui autorise les villes de Dieppe, Castres, Nîmes... à emprunter...	—	—
1834	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi relatifs, les seize premiers à des changements de circonscriptions territoriales ; et le dernier à une rectification dans la circonscription électorale du département des Hautes-Pyrénées	—	—
1834	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession de terres domaniales situées en Corse, au profit de différentes communes des arrondissements de Calvi, Corte et Ajaccio	—	—
1834	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la perception des droits de navigation de Paris à Rouen, sur la Basse-Seine et ses affluents	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs, le premier à un échange de propriétés entre l'Etat et la ville de Bordeaux ; le second à un échange de bois conclu entre la liste civile et le duc de la Trémoille	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux rivières	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des impositions extraordinaires notées par les départements du Bas-Rhin, de Saône-et-Loire, du Var, du Vaucluse et de la Haute-Vienne	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des impositions extraordinaires votées par les départements du Loiret, de Maine-et-Loire, du Nord, de l'Oise et de l'Orne	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'un chemin de fer de Paris à St-Germain	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la rectification de la limite entre la commune de Cideville et celle de Mesnil Panneville (Seine-Inférieure)	—	—
1836	1er rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi tendant à autoriser un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de leurs routes	—	—
1836	2e rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-huit projets de loi relatif à des impositions extraordinaires ou des emprunts votés par des départements, des arrondissements et des villes	—	—
1836	2e rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi tendant à autoriser un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de leurs routes	—	—
1836	3e rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-huit projets relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par des départements, des arrondissements et des villes	—	—
1836	3e rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi tendant à autoriser un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de leurs routes	—	—
1836	4e Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-huit projets de loi relatif à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par des départements, des arrondissements et des villes	—	—
1836	4e rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi tendant à autoriser un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de leurs routes	—	—
1836	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-huit projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par des départements, des arrondissements et des villes	—	—
1836	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession de terrains domaniaux usurpés	—	—
1836	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession sur estimation contradictoire, de terrains domaniaux situés à Port-Vendres (Pyrénées-Orientales.)	—	—
1837	1er rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de douze projets de loi relatifs, les neuf premiers à des impositions et à des emprunts votés par des départements ou des villes, et les trois derniers à des délimitations territoriales	—	—
1837	2e. rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de douze projets de loi relatifs, les neuf premiers à des impositions et à des emprunts votés par des départements ou des villes, et les trois derniers à des délimitations territoriales	—	—
1837	3e. Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des douze projets de loi relatifs, les neuf premiers à des emprunts votés par des départements ou des villes et les trois derniers à des délimitations territoriales	—	—
1837	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions pour l'élection des membres des conseils généraux des départements	—	—
1838	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 108, 560 francs pour le département de la justice et des cultes (exercice 1838.)	—	—
1838	Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de treize projets de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions pour l'élection des membres des conseils généraux de divers départements	—	—

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