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Guy-Charles Lemaistre de La Sablonnière
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1791
Loi concernant la pêche de la morue & du hareng, & le commerce de ces denrées
France
,
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
—
1783
Plaidoyers pour le sieur de Vissery de Bois-Valé, appellant d'un jugement des echevins de Saint-Omer, qui avoit ordonné la destruction d'un par-à-tonnerre élevé sur sa maison.
Maximilien de Robespierre
—
1777
Déclaration du Roi concernant les ecclésiastiques qui ont été ci-devant dans la Société des Jésuites
Voir la notice BNF →
France
—
1772
Lettres patentes du Roi, portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France & la Suisse
France
,
Suisse
—
Guy-Charles Lemaistre de La Sablonnière — 0 œuvres