# Gustave Loustalot

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/gustave-loustalot-cb13211340f (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 18 (1873–1891)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211340f

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1873 | [Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur l'emploi du restant en caisse, à la fin de l'exercice 1872, des fonds destinés au service de la buvette de l'Assemblée, par M. Loustalot,... (26 mars 1873.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-de-comptabilite-sur-lemploi-du-restant-en-c-cb36232725x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1874 | [Proposition de loi ayant pour objet d'augmenter le nombre des tribunaux de commerce, présentée par M. Loustalot,... (13 juillet 1874.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-daugmenter-le-nombre-des-tribunaux-de-commer-cb36232728z) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 10 |
| 1874 | [Rapport fait au nom de la commission de comptabilité, sur l'emploi du restant en caisse à la fin de l'exercice 1873, des fonds destinés au service de la buvette de l'Assemblée, par M. Loustalot,... (3 juillet 1874.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-de-comptabilite-sur-lemploi-du-restant-en-c-cb362327299) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lévêque relative aux fouilles et extractions de matériaux et à l'occupation temporaire en matière de travaux publics, par M. Loustalot, député (10 août 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36232730h) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Rameau ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas, par M. Loustalot, député (7 août 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb362327326) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1877 | [Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la régularité du payement mensuel des instituteurs, présentée par M. Loustalot, député, (12 mars 1877)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-dassurer-la-regularite-du-payement-mensuel-d-cb36232731v) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 7 |
| 1877 | [Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36232724k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1878 | [Proposition de loi ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites non suivies d'adjudication, présentée par MM. Loustalot et Bernier, députés (31 mai 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-la-peremption-decennale-des-saisies-immobili-cb36232733j) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1879 | [Proposition de loi ayant pour objet d'attribuer aux Conseils généraux une représentation proportionnelle à la population cantonale, présentée par M. Loustalot, député (15 mai 1879)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-dattribuer-aux-conseils-generaux-une-represe-cb36232737x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 10 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Loustalot et Bernier ayant pour objet la péremption de décennale des saisies immobilières transcrites, non suivies d'adjudication, par M. Loustalot, député (10 juillet 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb362327357) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 7 |
| 1879 | [Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. Millaud, ayant pour objet](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-10e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362327388) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires, par M. Loustalot,... (27 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-24e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36232727m) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Loustalot, ayant pour objet d'attribuer aux conseils généraux une représentation proportionnelle à la population cantonale, par M. Loustalot,... (29 janvier 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb36232736k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 11 |
| 1881 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi (adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat), ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites, non suivies d'adjudication... par M. Loustalot,... (17 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-ado-cb362327237) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1888 | [Proposition de loi ayant pour objet le doublement des conseillers généraux des cantons au-dessus de 20.000 habitants, présentée par MM. Loustalot, Achard, P. Blanc, Paul Casimir-Périer... (24 décembre 1888.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-le-doublement-des-conseillers-generaux-des-c-cb36232739m) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 15 |
| 1888 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Piou et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 21 du Règlement de la Chambre des députés et à réformer le mode de délibération de la commission du budget, par M. Loustalot,... (28 juin 1888.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-resolut-cb36232734w) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 4 |
| 1890 | [Proposition de loi ayant pour objet le doublement des conseillers généraux des cantons d'une population au dessus de 20000 habitants présentée par MM. Loustalot, Pierre Blanc, Dethon... (14 décembre 1889.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-le-doublement-des-conseillers-generaux-des-c-cb36232740t) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 15 |
| 1891 | [Proposition de loi ayant pour objet de rendre insaisissables les petits traitements et salaires inférieurs à 60 francs par mois... présentée par M. Loustalot,... (12 mars 1891.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-rendre-insaisissables-les-petits-traiteme-cb362327268) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 2 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 11 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 3 œuvres
- [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) — 2 œuvres
- [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) — 2 œuvres