# Gustave, François, Augustin Hainsselin

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/gustave-francois-augustin-hainsselin-cb13210789n (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 9 (1890–1898)
- **Pagination médiane** : 7 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210789n

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1890 | [Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Lens à Frévent, par M. Hainsselin,... (28 juin 1890.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226428w) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 5 |
| 1891 | [Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bergues à Hazebrouck avec embranchement sur Hondschoote, par M. Hainsselin,... (20 décembre 1890.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226427j) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 7 |
| 1893 | [Proposition de loi ayant pour objet de modifier le numéro 179 du tableau A du tarif général des douanes et d'établir un droit sur les sables blancs... présentée par MM. Georges Graux, Henri Boucher, Gaillard,... Hainsselin,... (12 juillet 1893.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-modifier-le-numero-179-du-tableau-a-du-ta-cb36223457r) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 3 |
| 1893 | [Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, des chemins de fer d'intérêt local de Morgny-la-Pommeraie à Charleval, de Rouen à Perruel et de Vascoeuil à Lyons-la-Forêt, par M. Hainsselin,... (4 novembre 1892.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226425v) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 10 |
| 1893 | [Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Maubeuge à Villers-Sire-Nicole, par M. Hainsselin,... (26 juin 1893.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb362264266) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 7 |
| 1893 | [Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé Groupe du Sud, par M. Hainsselin,... (8 juillet 1893.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226430f) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 8 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Oise et de la Somme, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Bussy à Ercheu, Par M. Hainsselin,... (13 juillet 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb362264297) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 8 |
| 1896 | [Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt locale à voie normale, de Mézières-sur-Oise à Vendeuil, Par M. Hainsselin,... (8 février 1896)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226431s) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 4 |
| 1898 | [Proposition de loi ayant pour objet de modifier le numéro 179 ter du tableau A du tarif général des douanes et d'établir un droit sur les sables blancs... Présentée Par MM. Jules Gaillard, Ouvré et Hainsselin,... (4 février 1898)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-de-modifier-le-numero-179-ter-du-tableau-a-d-cb362264324) | [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) | 2 |

## Éditeurs principaux

- [Motteroz](https://superlivre.fr/editeur/motteroz) — 9 œuvres