# François Vaultier

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/francois-vaultier-cb14487621c (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb14487621c

## En tant que contributeur

- 1719 — [Arrest de la cour de parlement de Rouen rendu en faveur de l'université de Caen, qui déboute les Srs Le Normand, Le Févre, Doucet de Belleville, Poignavant, Le Maître, de Petron, Vicaire, Desert, Vicaire & Boutry, docteurs de la faculté de theologie, de l'opposition par eux formée à l'execution de l'arrêt de la cour du 21. janvier, & qui ordonne par provision, l'exécution de la conclusion du 12. dud. mois de janvier, excluant de ladite université les susdits docteurs, pour avoir déclaré... son appel au futur concile de la constitution Unigenitus, nul, frivole, illusoire, temeraire, scandaleux... schismatique & tendant à renouveller & fomenter les erreurs condamnées. Du 17. février 1719.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-de-rouen-rendu-en-faveur-de-luniversite-de-caen-q-cb33732952t) de France. Parlement de Rouen
- 1718 — [Afin que le public soit instruit sur quel fondement Sa Majesté a pris la resolution le 9. du present mois de decembre 1718. de renvoyer le prince de Cellamare ambassadeur du Roy d'Espagne](https://superlivre.fr/livre/afin-que-le-public-soit-instruit-sur-quel-fondement-sa-majeste-a-pris-la-resolut-cb30211278n) de Antonio Giudice prince de Cellamare
- 1716 — [Arrest du conseil d'Etat du roy Louis XV. Donné à Paris, le 24. juillet 1716. En faveur des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen. Contre Cesar Le Roux, batteur d'or](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-detat-du-roy-louis-xv-donne-a-paris-le-24-juillet-1716-en-fave-cb39025696r) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1715 — [Statuts, ordonnances et reglemens des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réünis par arrest du Conseil du 24. avril 1703. Avec plusieurs arrests et sentences rendus en consequence desdits statuts & ordonnances](https://superlivre.fr/livre/statuts-ordonnances-et-reglemens-des-marchands-merciers-drapiers-de-la-ville-de--cb337516060) de France
- 1706 — [La Pratique du sacrement de la penitence](https://superlivre.fr/livre/la-pratique-du-sacrement-de-la-penitence-cb30169615n) de Joseph Brunet
- 1704 — [Lettre du Roy au pape, contenant les motifs de la guerre de Savoye.](https://superlivre.fr/livre/lettre-du-roy-au-pape-contenant-les-motifs-de-la-guerre-de-savoye-cb33828983h) de France
- 1701 — [La Science du salut, renfermée dans ces deux paroles ; Il y a peu d'elus](https://superlivre.fr/livre/la-science-du-salut-renfermee-dans-ces-deux-paroles-il-y-a-peu-delus-cb30328154f) de Olivier Desbords Des Doires
- 1701 — [La Science du salut, renfermée dans ces deux paroles ; Il y a peu d'élus](https://superlivre.fr/livre/la-science-du-salut-renfermee-dans-ces-deux-paroles-il-y-a-peu-delus-cb30328155s) de Olivier Desbords Des Doires
- 1696 — [Difficultez proposées a monseigneur l'archevêque de Rouën](https://superlivre.fr/livre/difficultez-proposees-a-monseigneur-larcheveque-de-rouen-cb39980003v) de Claude Buffier
- 1696 — [Difficultez proposées a monseigneur l'archevêque. Par un eclesiastique de son diocese](https://superlivre.fr/livre/difficultez-proposees-a-monseigneur-larcheveque-par-un-eclesiastique-de-son-dioc-cb399800166) de Claude Buffier
- 1696 — [Difficultez proposées à monseigneur l'archevêque de Rouen. Par un eclesiastique de son diocese](https://superlivre.fr/livre/difficultez-proposees-a-monseigneur-larcheveque-de-rouen-par-un-eclesiastique-de-cb30174110j) de Claude Buffier