# François-Sébastien La Vieille

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/francois-sebastien-la-vieille-cb13210999h (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 14 (1878–1883)
- **Pagination médiane** : 9 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210999h

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à donner aux maîtres charpentiers, calfats et voiliers le titre et la solde de premier maître, et leur permettre de concourir pour le grade d'enseigne de vaisseau, par M. La Vieille, député (7 juin 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb36229702r) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 9 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les pensions des officiers, des assimilés et autres fonctionnaires de l'armée de mer, par M. La Vieille, député (29 mars 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-sur-les--cb36229705s) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 37 |
| 1879 | [Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner](https://superlivre.fr/livre/rapport-supplementaire-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-cb36229704f) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 21 |
| 1879 | [Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner](https://superlivre.fr/livre/rapport-supplementaire-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-cb362297064) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 27 |
| 1880 | [Proposition de loi sur l'administration militaire... présentée par MM. La Vieille, Patissier, le général de Chanal,... [28 février 1880.]](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-sur-ladministration-militaire-presentee-par-mm-la-vieille-pat-cb36229698b) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 23 |
| 1880 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gambetta et Maurice Rouvier, ayant pour objet l'amélioration des pensions de retraite attribuées aux inscrits maritimes... par M. La Vieille,... (17 janvier 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb36229707g) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 11 |
| 1880 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à maintenir pendant cinq nouvelles années, en ce qui concerne l'armée de mer, la modification apportée par la loi du 9 décembre 1875 à l'article 79 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée... par M. La Vieille,... (28 février 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-tendant--cb36229708t) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait au nom de la commission d'intérêt local chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet l'amélioration des pensions de retraite attribuées aux inscrits maritimes... par M. La Vieille,... (7 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-la-proposi-cb362297002) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1882 | [Proposition de loi ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, présentée par MM. La Vieille, Hervé Mangon, Hovius,... (16 févr. 1882)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-ayant-pour-objet-dappliquer-aux-anciens-demi-soldiers-les-tar-cb36226833k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. La Vieille, Hervé Mangon et Hovius, ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, par M. La Vieille,... (8 juin 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb362297033) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 5 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant accroissement des minima de pensions et des annuités pour années de service supplémentaire en faveur du personnel compris dans la 1ere et la sections du tarif n ° 2 de la loi du 5 avril 1879 sur les pensions de l'armée de mer, par M. La Vieille,... (1er juillet 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-portant--cb36229701d) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 15 |
| 1882 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. La Vieille, Hervé Mangon et Hovius, ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, par M. La Vieille,... (6 mars 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb362297095) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter 220.000 fr., par M. La Vieille,... (14 juin 1883)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-15e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36229699p) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1883 | [Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 400.000 fr., par M. La Vieille,... (14 juin 1883)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-15e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb362296970) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |

## Éditeurs principaux

- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 10 œuvres
- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 4 œuvres