# François Sauvaire Mis de Barthélemy

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/francois-sauvaire-mis-de-barthelemy-cb10700337j (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 21 (1837–1847)
- **Pagination médiane** : 24 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10700337j

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1837 | [Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-29-juin-1837-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis--cb30061903c) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 72 |
| 1837 | [Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-5-juin-1837-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-b-cb300619021) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 4 |
| 1838 | [Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-22-mai-1838-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-b-cb300619052) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 29 |
| 1838 | [Chambre des Pairs. Séance du 31 janvier 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-31-janvier-1838-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-m-cb30061904q) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 39 |
| 1838 | [Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi concernant le transport des correspondances par les paquebots de la Méditerranée](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-marquis-barthelemy-au-nom-dune-commission-spe-cb30061906d) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 10 |
| 1840 | [Chambre des Pairs. Séance du 20 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi portant prorogation de la loi du 28 avril 1816, relative à la vente du tabac](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-20-avril-1840-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-cb30061907r) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 18 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour secours généraux](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-1er-avril-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mi-cb300619083) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 5 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de la proposition relative au règlement](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-1er-juin-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-cb30061909f) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 23 |
| 1841 | [Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi qui proroge le délai fixé par l'article 6 de la loi du 3 juillet 1840 sur les sucres](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-9-juin-1841-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-d-cb30061910n) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 4 |
| 1843 | [Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1843. Discours prononcé par M. le Mis de Barthélemy, à l'occasion du décès de M. le chevalier Tarbé de Vaux-clairs](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-10-juillet-1843-discours-prononce-par-m-le-mis-de-ba-cb30061912b) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 21 |
| 1843 | [Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'invention](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-20-mars-1843-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis--cb300619110) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 86 |
| 1843 | [Chambre des Pairs. Séance du 21 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulage](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-21-juillet-1843-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-m-cb30061913p) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 149 |
| 1844 | [Chambre des Pairs. Deux Discours de M. le Mis de Barthélemy,... dans la discussion du projet de loi sur l'instruction secondaire. Séances des 4 et 6 mai 1844](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-deux-discours-de-m-le-mis-de-barthelemy-dans-la-discussion-du--cb30061916q) | [A. Sirou](https://superlivre.fr/editeur/a-sirou) | 31 |
| 1844 | [Chambre des Pairs. Discours de M. le Mis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement. Séance du 23 avril 1844](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-discours-de-m-le-mis-de-barthelemy-sur-la-question-de-la-liber-cb300619141) | [A. Sirou](https://superlivre.fr/editeur/a-sirou) | 31 |
| 1844 | [Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'invention](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-4-juin-1844-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-d-cb300619172) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 23 |
| 1844 | [Discours du Mis de Barthélemy,... dans la discussion générale du projet de loi contre la liberté d'enseignement. Séance de la Chambre des Pairs du 30 avril 1844](https://superlivre.fr/livre/discours-du-mis-de-barthelemy-dans-la-discussion-generale-du-projet-de-loi-contr-cb30061915c) | [à la Société de Saint-Nicolas](https://superlivre.fr/editeur/a-la-societe-de-saint-nicolas) | 16 |
| 1845 | [Chambre des Pairs. Session de 1844-1845. Discours de M. le Mis de Barthélemy,... dans la discussion sur les mesures annoncées contre les jésuites. Séance du... 12 juin 1845](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-session-de-1844-1845-discours-de-m-le-mis-de-barthelemy-dans-l-cb30061918d) | [A. Sirou](https://superlivre.fr/editeur/a-sirou) | 43 |
| 1845 | [Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-4-juillet-1845-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mi-cb30061919r) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 52 |
| 1846 | [Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement de divers canaux](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-14-avril-1846-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis-cb30061920z) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 48 |
| 1846 | [Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression du décime rural et à la réduction de la taxe sur les envois d'argent](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-marquis-de-barthelemy-au-nom-dune-commission--cb300619219) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 10 |
| 1847 | [Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour la réparation de plusieurs routes royales et départementales](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-pairs-seance-du-9-avril-1847-rapport-fait-a-la-chambre-par-m-le-mis--cb30061922n) | [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) | 24 |

## Éditeurs principaux

- [impr. de Crapelet](https://superlivre.fr/editeur/crapelet) — 17 œuvres
- [A. Sirou](https://superlivre.fr/editeur/a-sirou) — 3 œuvres
- [à la Société de Saint-Nicolas](https://superlivre.fr/editeur/a-la-societe-de-saint-nicolas) — 1 œuvres