# François-Pierre Vatar de Jouannet

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12380517q

## En tant que contributeur

- 1770 — [Arrest du parlement de Bretagne. Qui ordonne que tous les ci-devant soi-disans jésuites, nés hors de la province, se retireront du ressort de la cour dans quinzaine de la publication du présent arrêt. Que tous les ci-devant soi-disans jésuites, originaires Bretons, résidens sous le ressort de la cour, prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'arrêt du 27 mai 1762, sous les peines portées au présent arrêt](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-qui-ordonne-que-tous-les-ci-devant-soi-disans-je-cb33730755t) de France. Parlement de Bretagne
- 1769 — [Lettres-patentes du Roi, données à Compiegne le 12 août 1769](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roi-donnees-a-compiegne-le-12-aout-1769-cb465600906) de France
- 1768 — [Arrest du parlement de Bretagne, rendu sur les plaintes, remontrances & conclusions de monsieur le procureur général du Roi, qui ordonne que le libelle intitulé Tableau des assemblées secrettes & fréquentes des jésuites & leurs affiliés à Rennes, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice ; qui bannit Jean Canon à perpétuité hors du royaume, & prononce différentes condamnations contre Julie-Angélique de Bedée, épouse de Jean-François Moreau, & Annibal Moreau son fils](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-rendu-sur-les-plaintes-remontrances-conclusions--cb46559064m) de France. Parlement de Bretagne
- 1768 — [Arrest du parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de monsieur l'avocat général du Roi, qui ordonne que le libelle ayant pour titre](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-rendu-sur-les-remontrances-conclusions-de-monsie-cb33730748j) de France. Parlement de Bretagne
- 1767 — [Lettres patentes du Roi, sur le réglement ordonné par Sa Majesté pour les Assemblées des États de son pays & duché de Bretagne](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roi-sur-le-reglement-ordonne-par-sa-majeste-pour-les-assembl-cb33843258k) de France
- 1767 — [Liste de nosseigneurs de parlement, (de Bretagne) commençant à la Saint Martin 1767, jusqu'à Pâques 1768.](https://superlivre.fr/livre/liste-de-nosseigneurs-de-parlement-de-bretagne-commencant-a-la-saint-martin-1767-cb33730337s) de France. Parlement de Bretagne
- 1766 — [Arrest du parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de monsieur l'avocat général du Roi, qui supprime un manuscrit intitulé](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-rendu-sur-les-remontrances-conclusions-de-monsie-cb46554898x) de France. Parlement de Bretagne
- 1766 — [Lettres-patentes du Roi, portant le rappel des sieurs conseillers d'État & maîtres des requêtes, députés par le Roi pour tenir le parlement de Bretagne](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roi-portant-le-rappel-des-sieurs-conseillers-detat-maitres-d-cb465543480) de France
- 1762 — [Arrest du parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de monsieur le procureur du Roi, qui défend de demander le rétablissement des ci-devant se disans Jésuites, &c., de les admettre à aucune station, prédication, &c. s'il n'appert de leur serment ; ordonne qu'ils porteront au greffe de la cour leur nom & celui du lieu de leur naissance ; défend les cabales & assemblées illicites, &c.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-rendu-sur-les-remontrances-conclusions-de-monsie-cb33730716x) de France. Parlement de Bretagne
- 1762 — [Arrest du parlement de Bretagne. Du 27 novembre 1762](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-bretagne-du-27-novembre-1762-cb393394690) de France. Parlement de Bretagne