# France. Tribunat

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-tribunat-cb14545357d (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb14545357d

## En tant que contributeur

- 1801 — [La conquête de la paix. Ou Le triomphe de la sagesse et de la valeur](https://superlivre.fr/livre/la-conquete-de-la-paix-ou-le-triomphe-de-la-sagesse-et-de-la-valeur-cb314481576) de N. B. Texier La Boëssière
- 1793 — [L'économie des ménages](https://superlivre.fr/livre/leconomie-des-menages-cb302554153) de François Cointeraux
- 1783 — [Les Petites-Maisons du Parnasse, ouvrage comico-littéraire, d'un genre nouveau, en vers et en prose](https://superlivre.fr/livre/les-petites-maisons-du-parnasse-ouvrage-comico-litteraire-dun-genre-nouveau-en-v-cb300770297) de Louis-Abel Beffroy de Reigny
- 1761 — [Le Balai, poëme héroï-comique en XVIII chants](https://superlivre.fr/livre/le-balai-poeme-heroi-comique-en-xviii-chants-cb39333159d) de Henri-Joseph Dulaurens
- 1624 — [Le progrez et avancement aux sciences divines & humaines](https://superlivre.fr/livre/le-progrez-et-avancement-aux-sciences-divines-humaines-cb12048542h) de Francis Bacon
- 1615 — [La Nouvelle Troye, ou Mémorable histoire du siège d'Ostende... avec ce qui s'est passé par chascun jour durant le dit siège, depuis le 5 juing 1601 jusqu'au 20 septemb. 1604 qu'elle fut rendue. Recueillie des plus asseurés mémoires par Henry Haestens](https://superlivre.fr/livre/la-nouvelle-troye-ou-memorable-histoire-du-siege-dostende-avec-ce-qui-sest-passe-cb315362678) de Hendrik Lodewijcxszoon Van Haestens
- 1510 — [[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-louis-xii-pour-la-reformation-de-la-justice-cb338498440) de France

## En tant que éditeur intellectuel

- 1993 — [Rapport fait par Périn, sur le projet de loi relatif aux manufactures, arts et métiers](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-perin-sur-le-projet-de-loi-relatif-aux-manufactures-arts-et-met-cb37243371k) de Claude-François Périn d'Augny
- 1992 — [Rapport fait par Bosc, sur l'échange de la maison Duvivier d'Arras, avec le local actuel de l'hospice des enfans abandonnés de la même ville](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-bosc-sur-lechange-de-la-maison-duvivier-darras-avec-le-local-ac-cb37244488t) de Joseph-Antoine Bosc d'Antic
- 1992 — [Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils, de rentes et domaines appartenant à la République](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-chabot-de-lallier-au-nom-dune-commission-speciale-sur-un-projet-cb372423015) de Georges-Antoine Chabot
- 1807 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Auguste Jubé, dans la séance du 22 août 1807](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-auguste-jube-dans-la-seance-du-22-aout-1807-cb364673657) de Auguste Jubé de La Pérelle
- 1807 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Delpierre, dans la séance du 22 août 1807](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-delpierre-dans-la-seance-du-22-aout-1807-cb36467364w) de Antoine-Francois Delpierre
- 1807 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Fréville, sur la proposition d'une Adresse à l'empereur. Séance du 22 août 1807](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-freville-sur-la-proposition-dune-adresse-a-lemp-cb36467366k) de Jean Baptiste Maximilien Villot de Fréville
- 1806 — [Rapport fait par M. Faure, membre du Tribunat, sur le livre 1er et les neuf premiers titres du Livre II du projet de Code de procédure civile. Séance du 14 avril 1806](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-m-faure-membre-du-tribunat-sur-le-livre-1er-et-les-neuf-premier-cb36221116v) de Louis-Joseph Faure
- 1806 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Delaistre, contenant la proposition d'une adresse de remercîment à Sa Majesté l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 2 mars 1806](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-delaistre-contenant-la-proposition-dune-adresse-cb30313117t) de Guillaume-Joseph-Norbert Delaistre
- 1806 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Perrée,... Séance du 1er janvier 1806](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-perree-seance-du-1er-janvier-1806-cb36467360h) de Pierre Nicolas Perrée-Duhamel
- 1806 — [Tribunat. Proposition faite par M. Jard-Panvillier,... à l'occasion de l'arrivée prochaine de S. M. l'empereur et roi dans la capitale. Séance du 10 janvier 1806](https://superlivre.fr/livre/tribunat-proposition-faite-par-m-jard-panvillier-a-loccasion-de-larrivee-prochai-cb36467361v) de Louis-Alexandre Jard-Panvillier
- 1805 — [Tribunat. Discours de M. Carret (Tribun), en faisant hommage au Tribunat d'un ouvrage de M. Lombard, docteur en chirurgie, intitulé](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-de-m-carret-tribun-en-faisant-hommage-au-tribunat-dun-ouvrage--cb40038837k) de Michel Carret
- 1805 — [Tribunat. Discours de M. Challan (tribun), après la lecture d'une lettre du préfet du département de la Seine](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-de-m-challan-tribun-apres-la-lecture-dune-lettre-du-prefet-du--cb40040269t) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1805 — [Tribunat. Discours de M. Jard-Panvillier,... pour l'inauguration des drapeaux donnés au Tribunat, par S. M. l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-de-m-jard-panvillier-pour-linauguration-des-drapeaux-donnes-au-cb36467352w) de Louis-Alexandre Jard-Panvillier
- 1805 — [Tribunat. Discours de M. Koch (Tribun), en faisant hommage au Tribunat d'une traduction en langue allemande du Code civil français, par M. Lassaulx](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-de-m-koch-tribun-en-faisant-hommage-au-tribunat-dune-traductio-cb40038846j) de Christophe-Guillaume Koch
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par Auguste Jubé, sur les communications relatives à la guerre. Séance du 4 vendémiaire an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-auguste-jube-sur-les-communications-relatives-a-l-cb36467348n) de Auguste Jubé de La Pérelle
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Carrion-Nisas et projet de voeu présenté dans la séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-carrion-nisas-et-projet-de-voeu-presente-dans-l-cb36467357m) de Marie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisas
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Carrion-Nisas, sur les communications relatives à la guerre. Séance du 4 vendémiaire an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-carrion-nisas-sur-les-communications-relatives--cb364673506) de Marie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisas
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Challan, sur l'inauguration des drapeaux donnés au Tribunat par S. M. l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-challan-sur-linauguration-des-drapeaux-donnes-a-cb364673537) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Curée,... à l'occasion de la présentation des drapeaux conquis sur l'armée autrichienne. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-curee-a-loccasion-de-la-presentation-des-drapea-cb364673568) de Jean-François Curée
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Duveyrier](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-duveyrier-cb320663694) de Honoré Duveyrier
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Favard, sur l'inauguration des huit drapeaux donnés au Tribunat par S. M. l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-favard-sur-linauguration-des-huit-drapeaux-donn-cb36467354k) de Guillaume-Jean Favard de Langlade
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Fréville, dans la séance du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-freville-dans-la-seance-du-9-nivose-an-xiv-cb36467358z) de Jean Baptiste Maximilien Villot de Fréville
- 1805 — [Tribunat. Discours prononcé par M. Grenier, Tribun, en présentant au tribunat l'hommage de l'ouvrage de M. Perreau, ex-tribun, intitulé](https://superlivre.fr/livre/tribunat-discours-prononce-par-m-grenier-tribun-en-presentant-au-tribunat-lhomma-cb400409223) de Jean Grenier
- 1805 — [Tribunat. Opinion de M. Carrion-Nisas, sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'Empereur](https://superlivre.fr/livre/tribunat-opinion-de-m-carrion-nisas-sur-la-communication-faite-au-tribunat-par-l-cb40039101w) de Marie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisas
- 1805 — [Tribunat. Opinion du tribun Albisson sur le projet de loi concernant le contrat de mariage... Séance du 19 pluviôse an XII](https://superlivre.fr/livre/tribunat-opinion-du-tribun-albisson-sur-le-projet-de-loi-concernant-le-contrat-d-cb300080903) de Jean Albisson
- 1805 — [Tribunat. Proposition faite par le tribun Albisson, dans la séance du 29 floréal an XII, après la présentation et la lecture faite par les orateurs du gouvernement, du sénatus-consulte organique de la veille qui défère le titre d'empereur au premier consul](https://superlivre.fr/livre/tribunat-proposition-faite-par-le-tribun-albisson-dans-la-seance-du-29-floreal-a-cb30008094g) de Jean Albisson
- 1805 — [Tribunat. Rapport fait par Albisson sur le projet de loi relatif aux transactions. Séance du 28 ventôse an XII](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-albisson-sur-le-projet-de-loi-relatif-aux-transactions-cb30008092s) de Jean Albisson
- 1805 — [Tribunat. Rapport fait par Albisson, au nom de la section de législation, sur le projet de loi du titre IV du second livre du Code civil. Séance du 7 pluviôse an XII](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-albisson-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-le-pr-cb30008089w) de Jean Albisson
- 1805 — [Tribunat. Rapport fait par M. Faure, au nom d'une commission composée de MM. Faure, Girardin, Gallois, Albisson et Curée. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-m-faure-au-nom-dune-commission-composee-de-mm-faure-gi-cb363615864) de Louis-Joseph Faure
- 1805 — [Tribunat. Rapport fait par Vesin ["sic"] au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IX du Code civil, relatif à la puissance paternelle. Séance du premier germinal an 11](https://superlivre.fr/livre/tribunat-rapport-fait-par-vesin-sic-au-nom-de-la-section-de-legislation-sur-le-p-cb31569012s) de Jean-François Vezin
- … et 780 autres
