# France. Tribunal de première instance. Belfort

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## En tant que éditeur intellectuel

- 1887 — [Tribunal civil de Belfort.... Pour Mme Thérèse Jacquenot, épouse de M. Jules Juillet, et pour M. Jules Juillet... contre Mme Marie Bonotaut, veuve de M. Jean-Claude Pété, et contre MM. Bernheim et Bloch... [Conclusions de Me de Juvigny. Consultation de M. Daniel de Folleville.]](https://superlivre.fr/livre/tribunal-civil-de-belfort-pour-mme-therese-jacquenot-epouse-de-m-jules-juillet-e-cb30671062n) de Camille de Juvigny
- 1880 — [Tribunal civil de Blois. Chambre des saisies immobilières, audience du... 23 juin 1880. Revendication par M. le ministre des Beaux-arts des statues de Ménars. Plaidoirie de Me Lesourt pour le général prince de Bauffremont](https://superlivre.fr/livre/tribunal-civil-de-blois-chambre-des-saisies-immobilieres-audience-du-23-juin-188-cb30803327b) de Albert Lesourt
- 1880 — [Tribunal civil de Blois. Note en réponse aux conclusions de M. le procureur de la République.](https://superlivre.fr/livre/tribunal-civil-de-blois-note-en-reponse-aux-conclusions-de-m-le-procureur-de-la--cb30803328p) de Albert Lesourt
- 1880 — [Tribunal civil de Blois. Réponse à la lettre communiquée par M. le ministre des Beaux-arts, le 21 juillet.](https://superlivre.fr/livre/tribunal-civil-de-blois-reponse-a-la-lettre-communiquee-par-m-le-ministre-des-be-cb308033291) de Albert Lesourt
- 1865 — [Tribunal de première instance de Belfort. Note à consulter](https://superlivre.fr/livre/tribunal-de-premiere-instance-de-belfort-note-a-consulter-cb30776373h) de Albert Léger