France. Sénéchaussée du Maine et siège présidial du Mans

Œuvres8

Total pages6médiane 6 p.

Période d'activité1606–1771

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Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1606	Reiglement pour le faict de la justice et expédition des causes de la seneschaussée du Maine et siège présidial de la ville du Mans, tant de ce que cy devant estait observé, que ce qui a esté adjousté... (7 mars 1578.)	Vve H. Olivier	—
1606	Règlement pour le faict de la justice et expédition des causes de la séneschaussée du Maine, et siège présidial de la ville du Mans	Vve Hierome Olivier	—
1660	(Sentence du lieutenant général en la sénéchaussée du Maine, donnant acte, à Me G. du Puy du Fou et de Champagne, seigneur de Pescheseul, de tenir cette terre en franc alleu noble, et levant la saisie faite faute d'obéissance.)	—	—
1749	Ordonnance de police (du Lieutenant général de police du Mans pour la publication de la paix.)	imp. de J.-G. Ysambart	—
1750	Avis donné par le lieutenant général de la Sénéchaussée du Maine, en exécution de l'arrêt du 17 décembre 1749 sur la confection, la qualité et le prix du pain et autres choses en dépendant. (30 juin 1750)	—	—
1770	De par le Roi. De l'ordonnance de Messieurs de la sénéchaussée du Maine et siège présidial du Mans. (Ordre de convocation des compagnies ecclésiastiques et laïques du Mans pour étudier les moyens de prévenir la disette.)	—	—
1770	Ordonnance (du lieutenant particulier en la sénéchaussée du Maine ordonnant des quêtes pour les pauvres.)	impr. de J. Ysambart	—
1771	Arresté du présidial du Mans, du 10 avril 1771.	—	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Vve H. Olivier	1
Vve Hierome Olivier	1
imp. de J.-G. Ysambart	1
impr. de J. Ysambart	1

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France. Sénéchaussée du Maine et siège présidial du Mans — 8 œuvres